Assurer une voiture immatriculation étrangère en France ...

Bonjour Je souhaite savoir s'il est possible d'assurer une voiture étrangère en France sans changer l'immatriculation. Question subsidiaire est-il possible de faire passer le contrôle technique....? En gros je souhaite racheter la voiture d'un proche qui vit à l'étranger/CEE quand même, et ça... show more Bonjour

Je souhaite savoir s'il est possible d'assurer une voiture étrangère en...

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Site : https://answers.yahoo.com

Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / immatriculation vehicule importe d'allemagne / immatriculation vehicule importe d'italie / achat d'une voiture a l'etranger / vente d'un vehicule particulier a un professionnel

Bonus écologique pour un véhicule hybride rechargeable ...

Accueil particuliers  > Transports  > Mesures antipollution  >Bonus écologique pour un véhicule hybride rechargeable

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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Bonus écologique pour un véhicule hybride rechargeable » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / vehicule d importation neuf / achat d'une voiture a l'etranger / achat d un vehicule / immatriculation vehicule neuf importe

Démarches d'immatriculation: détails du dossier de ...

Cession véhicule

Le changement de titulaire d'une carte grise ou l'immatriculation d'un véhicule neuf est traité en 24h à réception de votre dossier complet. Pour l'enregistrement d'un changement de domicile sur la carte grise ou pour établir un duplicata du certificat d'immatriculation, il faut passer par notre partenaire Service-CarteGrise.fr.

La réglementation

Changement de nom...

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Site : cartegriseminute.fr

Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / vente voiture professionnel carte grise / vente de piece de voiture d occasion / prix d une voiture d'occasion en france / vente d'occasion voiture en france

Importer une Lotus d'Angleterre: 7. Immatriculation en France

On vous demandera de remplir un papier avec les données de la voiture, les coordonnées du vendeur ainsi que les votre. Ensuite, ils valideront le document, le tamponneront et vous en remettra un exemplaire.

En savoir plus:

http://www.lescomparateurs.com/guide/acheter-voiture-etranger.html

"

Le certificat de déclaration fiscal (quitus fiscal) modèle 1993 VT - certificat d'acquisition d'un...

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Date: 2016-11-05 12:39:01
Site : http://lotusuk.blogspot.com

Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / immatriculation vehicule importe d'allemagne / immatriculation vehicule importe d'italie / achat d'une voiture a l'etranger / certificat immatriculation vehicule importe

Malus et taxe CO₂ pour un véhicule polluant | service ...

Si l'immatriculation est faite par le concessionnaire, le malus est inclus dans la facture dans la catégorie des "frais d'immatriculation".

Si l'acheteur fait lui-même la démarche en préfecture, le malus est réglé en même temps que le certificat d'immatriculation.

Ce paiement a lieu lors de l'immatriculation.

C'est l'année de l'immatriculation qui compte, pas la date de commande ou...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / demarches lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l achat d une voiture d occasion / lors de l achat d une voiture

Vignette automobile pour les particules — Guide MFC

Dans le but de lutter contre les particules fines de poussière ( taux de pollution mesuré au Stachus ), un dispositif d'identification du degré de pollution des véhicules a été mis en place, basé sur des autocollants à mettre sur le pare-brise, un peu à la manière de feu la vignette française. Dans les quartiers ayant un fort taux de pollution, l'accès peut être restreint aux...

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Site : http://guide.munich-french-connection.net

Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / immatriculation vehicule etranger

Achat de véhicules d’occasion en Italie - La France en Italie

Twitter

De nombreux Français se rendent actuellement en Italie pour acquérir des véhicules d'occasion. Il convient de rappeler que les plaques d'immatriculation italiennes sont délivrées par l'Administration et qu'il est obligatoire de les restituer à l'Etat Italien au moment de l'exportation vers la France (les plaques étrangères d'une voiture achetée à l'étranger sont parfois...

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Date: 2017-05-12 16:17:29
Site : https://it.ambafrance.org

Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en france pour l'export / achat d'un vehicule d'occasion en france / immatriculation d un vehicule etranger / achat d'une voiture a l'etranger / achat de voiture d'occasion en france

Comment acheter une voiture en Allemagne ? Attention aux ...

Acheter sa voiture d'occasion en Allemagne peut être une affaire si vous évitez les arnaques et si vous connaissez certaines astuces.  Voici les conseils à suivre pour faire une bonne affaire.

Prendre conseil auprès d'un professionnel

Choisir l'aide d'un professionnel du secteur :

- sites constructeurs allemands dédiés Occasion comme  Audi ,  Porsche  et  Volkswagen .

- sites...

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Site : http://www.gentside.com

Thèmes liés : site d'achat voiture occasion en allemagne / achat d'une voiture a l'etranger / acheter une voiture d'occasion en allemagne pour la france / achat et vente de voiture d'occasion en allemagne / acheter une voiture d'occasion en allemagne tva

Achat et vente de véhicules - European Commission

Vente d'un véhicule d'occasion

TVA d'un véhicule acheté dans votre pays de l'UE

Lorsque vous achetez un véhicule neuf chez un concessionnaire de votre pays de l'UE, vous devez payer la TVA. Si vous utilisez ce véhicule à des fins privées, cette TVA ne vous sera pas remboursée (à moins que vous ne le revendiez encore neuf à un ressortissant d'un autre pays de l'UE -- voir ci-dessous pour...

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Date: 2017-10-05 19:23:34
Site : ec.europa.eu

Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / vehicule d'importation occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / acheter vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion

Achat et vente de véhicules - European Commission

Vente d'un véhicule d'occasion

TVA d'un véhicule acheté dans votre pays de l'UE

Lorsque vous achetez un véhicule neuf chez un concessionnaire de votre pays de l'UE, vous devez payer la TVA. Si vous utilisez ce véhicule à des fins privées, cette TVA ne vous sera pas remboursée (à moins que vous ne le revendiez encore neuf à un ressortissant d'un autre pays de l'UE -- voir ci-dessous pour...

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Date: 2017-05-12 09:14:46
Site : ec.europa.eu

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Carte grise pour une voiture : Carte Grise Express

Adhérer à l'annuaire

Bienvenue chez cartegriseexpress.com, l'annuaire des professionnels de l'immatriculation

Où faire ma carte grise ? Carte Grise Express vous aide à trouver le professionnel près de chez vous

Cliquez sur la carte pour trouver les professionnels habilités de votre département

Trouvez le centre habilité le plus proche

Rechercher les centres

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Site : https://www.cartegriseexpress.com

Assurance Collection - Assurez une Voiture de collection ...

Tous risque accident et vandalisme

Assistance France

Assistance Europe et étranger

Trajet travail occasionnel

Frcourtage, spécialiste de l'assurance collection

Comparez et trouvez l'assurance de collection la plus avantageuse aux meilleures garanties

Faites assurer votre véhicule de collection par un spécialiste des belles mécaniques, Frcourtage assure toutes les voitures de collection :...

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Site : http://www.assurance-auto-voiture-collection.fr

Thèmes liés : courtier assurance vehicule collection / tarif d'assurance automobile / immatriculation d un vehicule etranger / vehicule d'import / vehicule d import

Carte Grise Collection & Immatriculation - CLASSIC AND ...

Carte Grise Collection,

seule possibilité pour les anciennes

Les nouvelles réglementations (anti-pollution et taxe carbone) donnent un intérêt réel à la Carte Grise Collection pour les véhicules anciens. En pratique ils ne pourront plus être immatriculés en carte grise normale.

Fabienne Labrette-Ménager, député de la Sarthe, a fait voter un amendement excluant les véhicules de...

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Date: 2017-05-12 16:33:42
Site : http://www.classic-sport-cars.net

Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / prix d une voiture d'occasion en france / prix de vente vehicule d occasion / prix d un vehicule d occasion / prix de vente des voitures d'occasion

Malus écologique sur les véhicules neufs polluants

Bonjour

J'ai un projet d'achat pour un véhicule d'occasion poluant (+ de 250 gr/km) de 2004.

Ma question est : Est ce que je suis concerné par la taxe annuelle de 160 euros ?

Pour la CG est ce que le calcul du CO2 sera toujours de 2 euros de 200 à 250 gr et 4 euros au delà ?

Cordialement

la taxe annuelle de 160 euros ne concerne que les véhicules dont la première date d'immatriculation est...

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Site : carte-grise.org

Thèmes liés : importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / acheter vehicule d'occasion / vehicule d'occasion a vendre en france

Immatriculer son véhicule à l'étranger : avantages et ...

L'actualité de l'automobile d'exception, de sport et de collection, d'hier et d'aujourd'hui

<< per la linea e il rombo del motore >>

3 juil. 2013

Immatriculer son véhicule à l'étranger : avantages et inconvénients

L'usage et l'utilisation de l'automobile est de plus en plus contrainte par l'état, au niveau réglementaire (code de la route, assurance, contrôle technique...) et fiscal (...

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Date: 2017-05-11 21:45:41
Site : http://www.automotivpress.com

Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / acheter un vehicule neuf a l'etranger / immatriculation d un vehicule etranger / avantages de l achat d une voiture / lors de l achat d une voiture

Formalités Achat Voiture Occasion

13.48 Achat , Formalités , Formalités Achat Voiture Occasion , Occasion , Voiture

L' achat de véhicules à l'étranger. Les formalités fiscales et administratives pour acheter une voiture neuve ou d'occasion dans un pays de la CEE ou hors CEE.

Formalités pour acheter une voiture d'occasion Achat voiture. Les formalités pour acheter une voiture d'occasion sont les mêmes selon qu'il s'agisse...

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Date: 2017-04-29 21:46:11
Site : http://andersonsherylblog.blogspot.com

Thèmes liés : achat d'une voiture au luxembourg / achat voiture allemande particulier / vehicule d'importation occasion / recherche auto d'occasion / cote d'occasion auto

L’importation en France d’un véhicule - France-Diplomatie ...

Cet article ne traite que des formalités relatives à l'importation en France d'un véhicule non utilitaire destiné à l'usage privé (voiture, voiturette, autocaravane, caravane, remorque et moto) doté d'un équipement standard, soumis à l'immatriculation et importé à titre personnel par un particulier.

Pour l'importation de tout autre type de véhicule, vous pouvez vous renseigner à la...

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Site : http://www.diplomatie.gouv.fr

Thèmes liés : importation vehicule d'occasion en france / achat d'un vehicule d'occasion en france / immatriculation vehicule d'occasion importe / importation vehicule d'occasion tva / vehicule d importation neuf

Immatriculer son véhicule en Belgique - Consulat Général ...

Le recours à un avocat

Les règles belges d'immatriculation des véhicules

Les personnes étrangères ayant établi leur résidence en Belgique doivent respecter la législation belge en matière d'immatriculation des véhicules.

La notion de résidence s'entend largement, puisqu'il s'agit de répondre à l'un de ces trois critères :

être inscrit dans les registres de la population d'une...

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Date: 2017-10-05 22:53:21
Site : https://bruxelles.consulfrance.org

Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / immatriculation vehicule importe belgique / vehicule d'import / vehicule d import / certificat immatriculation vehicule importe

Site Officiel CertifAuto France | Certificat de Conformité ...

Service homologation France

Le Service homologation France CertifAuto est immatriculé au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) de Paris. 

CertifAuto a pour objectif de simplifier au maximum les démarches administratives de leurs clients en leur fournissant dans les plus brefs délais et aux meilleurs prix les Certificats de Conformité Européens exigés pour l'obtention de leur carte...

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Site : http://certifauto.com

Suisse-France : Quelles Démarches Lors D’achats Et D ...

Démarches générales pour l'achat d'un véhicule à l'étranger

Il y a deux moyens d'acheter un véhicule à l'étranger :

Par un mandataire

Par vos propres moyens

Il existe plusieurs mandataires, en voici quelques uns parmi les plus connus dans la région: Frey, Amag, Autoplanet, Auto Kunz AG, Elite auto, Aramis auto...

L'avantage des mandataires est qu'ils commandent en volume, et...

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Date: 2017-05-12 13:27:59
Site : http://frontalier.moncoachfinance.com

Thèmes liés : demarches lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion

Procédure d’immatriculation | SPF Mobilité

Le formulaire de demande d'immatriculation

Tout véhicule à moteur (et sa remorque dont la masse maximum autorisée excède 750 kg) doit, pour pouvoir circuler sur la voie publique, être au préalable immatriculé dans le « répertoire des véhicules » tenu par la DIV.  Ce dernier constitue une base de données qui respecte la loi du 8/12/1992 portant protection de la vie privée.

Lors de...

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Date: 2017-05-12 16:08:11
Site : https://mobilit.belgium.be

Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / immatriculation vehicule d'occasion importe / lors de l achat d un vehicule d occasion / immatriculation d un vehicule etranger / vehicule d importation neuf

Papier Achat Voiture Occasion - Vernell Steiger Blog

Papier Achat Voiture Occasion , Voiture

Documents de vente pour vendre une voiture autooccasion.fr. documents pour vendre ou acheter une voiture occasion, documents pour la vente et achat voiture occasion Ce papier appelé aussi CERFA 13754*01 doit

Vente voiture occasion - Procédure et formalité vente voiture. Déroulement de la procédure de vente d'une voiture d'occasion et rappel des...

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Date: 2017-09-27 21:55:48
Site : http://vernellsteigerblog.blogspot.com

Acheter une voiture ou un véhicule à l'étranger (en Europe ...

Acheter une voiture ou un véhicule en Europe est aujourd'hui facile, les frontières de l'europe permettant la libre circulation des biens et des marchandises. Les constructeurs doivent en outre adapter leurs prix en fonction du niveau de vie de chaque pays, du montant des taxes locales, etc. Cela fait...

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Site : http://www.vivremalin.com

Thèmes liés : documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion

Nationalisation véhicule/Certification/Immatriculation

Obtention duplicata notice descriptive ou duplicata COC pour l'immatriculation de votre véhicule français à l'etranger

Vous souhaitez recevoir un document officiel pour l'immatriculation d'un véhicule d'origine française à l'etranger?

Votre demande doit être adressée par courrier à:

IVECO France - établissement de TRAPPES  - Service Homologation

6 rue Nicolas...

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Site : http://www.iveco.com

Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / immatriculation vehicule etranger

Conseils utiles pour la vente d'un véhicule d'occasion ...

Conseils utiles pour la vente d'un véhicule d'occasion

Contenu

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Vous êtes un vendeur professionnel ou un garagiste : remettez un contrat de vente selon le modèle établi par Féderauto en collaboration avec Touring. 

Vous êtes un vendeur particulier : établissez, en deux exemplaires, un contrat de vente mentionnant, entre autres, vos nom, prénom et adresse, ceux de l'acheteur, les...

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Date: 2017-05-12 17:42:31
Site : https://www.touring.be

Thèmes liés : immatriculation vehicule d'occasion importe / prix de vente vehicule d occasion / immatriculation d un vehicule etranger / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vente d'un vehicule particulier

Carte grise en ligne sans se déplacer - CarteGriseFrance.fr

Ajouter le nom d'un(e) époux(se) ou le retirer en cas de divorce ou de décès

Avertissement : seule l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) est autorisée à délivrer un certificat d'immatriculation aux usagers. Non affilié au gouvernement, le site www.cartegrisefrance.fr propose aux utilisateurs une plateforme d'intermédiation avec les organismes habilités par le Ministère de...

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Site : https://cartegrisefrance.fr

Thèmes liés : achat vehicule carte grise en ligne / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / achat vehicule occasion carte grise / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion

Achat véhicule utilitaire occasion | Touring Assurances ...

Assurer votre camionnette d'occasion

L'achat d'un véhicule utilitaire d'occasion est une décision importante. Tout comme le choix de votre assurance. Pour vous y aider, le « guide utilitaire d'occasion » vous fournit gratuitement tous les documents et vous donne de précieux conseils pour acheter et assurer votre camionnette.

L'achat de l'utilitaire

La liste des documents indispensables...

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Date: 2017-10-05 22:23:13
Site : touring-assurances.be

Thèmes liés : achat vehicule d'occasion documents / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / guide d'achat vehicule occasion / achat vehicule d'occasion particulier / immatriculation vehicule d'occasion importe

Immatriculer une voiture Allemande en France | Blog Simon ...

Immatriculer une voiture Allemande en France

Après avoir rapatrier votre heureuse élue d'Allemagne en France , il est temps de se confronter à notre bonne vieille administration française. C'est parti !

Avant toutes démarches, il faut avoir le Certificat de Conformité du Constructeur. Chez fiat, c'est 150EUR et ça peut mettre 3 semaines par courrier ! Cela évite tout simplement de passer par le service des mines en France.

 

En résumé, de retour en France :

Les Impôts (Quitus Fiscal)

Voici les étapes pour immatriculer une voiture en France:

Étape 1 :  Au centre des impôts

Faire un...

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Site : https://www.simon-k.com

Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / achat voiture d'occasion carte grise / achat de voiture d'occasion en france / achat d une voiture d occasion en france / achat de voiture d occasion en france

Les véhicules - France-Diplomatie - Ministère des Affaires ...

Véhicules personnels des chefs de missions diplomatiques

Inscriptions de couleur orangée sur fond vert jaspe

CD

Inscriptions de couleur orangée sur fond vert jaspe

C

Véhicules personnels des fonctionnaires consulaires de carrière

Inscriptions de couleur blanche sur fond vert jaspe

K

Véhicules personnels du personnel administratif et technique et des employés consulaires

Inscriptions de...

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Site : http://www.diplomatie.gouv.fr

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Acheter une voiture en italie - Guide Importation Auto Italie

Accueil > Guide Importation auto italie

Guide Importation auto italie

acheter une voiture en italie

Démarches pour acheter et pour immatriculer votre véhicule provenant de l'Italie.

Ces dernières années, en naviguant sur internet, on trouve des guides et conseils sur la procédure pour importer un véhicule italien mais bien souvent il manque des informations capitales.

Ce guide a été...

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Site : http://www.acheter-une-voiture-en-italie.com

Thèmes liés : immatriculation vehicule importe d'italie / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / immatriculation vehicule d'occasion importe / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion

Fonctionnement d'importation des véhicules d'occasions ...

Après l'importation, Auto Allemande ne vous laisse pas seul :

Suivi et entretien :

Aide et conseils pour le suivi et l'entretien de votre véhicule ( choix des intervenants dans votre région, diagnostique éventuel des pannes par téléphone)

Inclus

Ces prestations sont réservées aux clients souhaitant acheter en Allemagne pour bénéficier des meilleurs prix,...

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Site : http://www.autoallemande.fr

[Tous Modèles] Procedure d'immatriculation voiture ...

Quelques entre vous êtes déjà au courant que j'ai enfin reussi à avoir ma voiture immatriculé en France.

Dès que le process n'est pas très immediat, je vais expliquer ce que j'ai du faire, en cas que ça soit d'intéret.

Mon cas:

1) Renault Laguna Estate 1.9 dCi 120 CV Privilège.

2) Année 2001 (> 4 ans).

3) Carte grise espagnole (pays CEE).

4) voiture acheté en décembre 2006.

5)...

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Site : planeterenault.com

Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / acheter voiture d ocasion / acheter voiture pays europeen / acheter voiture moins chere a l'etranger / acheter voiture moins cher en espagne

Les formalités d'immatriculation d'une moto ou d'un scooter

Les formalités d'immatriculation d'une moto ou d'un scooter

Que faire si l'on n'a pas de certificat de conformité communautaire

Si vous n'êtes pas en possession du certificat de conformité communautaire, il vous est nécessaire d'obtenir une attestation d'identification, soit auprès du constructeur, soit auprès de la DREAL (Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du...

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Site : http://www.motoservices.com

Thèmes liés : immatriculation vehicule d'occasion importe / immatriculation vehicule importe d'italie / immatriculation vehicule importe d'allemagne / immatriculation d un vehicule etranger / achat d'une voiture a l'etranger

Importation directe - Jeep Renegade

Acheter une voiture à l'étranger, est-ce facile ? Quelques réponses dans le dossier Importation directe .

Importation directe

Page publiée pour la première fois le 6 mars 2015 / révisée le 15 mars 2015

Acheter une voiture à l'étranger

La première étape, lors de l'acquisition d'une Jeep Renegade neuve à l'étranger, en vue de l'importer individuellement par la suite en Suisse, est de...

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Site : http://myjeeprenegade.ch

Thèmes liés : documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion

Administration de l'Enregistrement et des Domaines - TVA ...

8 mois

6.500

Une personne non-assujettie (personne privée) achète une voiture neuve (au sens fiscal) auprès d'un garage ou d'un assujetti-revendeur à l'étranger. Quelles sont les démarches à faire en matière de TVA ?

Pour cette opération, une personne non-assujettie sera considérée comme un assujetti en vertu de l' article 4/4/a de la loi TVA. Partant, la vente de la voiture neuve est...

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Date: 2017-01-31 09:30:22
Site : http://www.aed.public.lu

Thèmes liés : lors de l'achat d'une voiture d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / demarches lors de l'achat d'une voiture d'occasion / achat d'une voiture a l'etranger / acheter une voiture d'occasion en allemagne dans un garage

TVA voiture - Administration de l'Enregistrement et des ...

8 mois

6.500

Une personne non-assujettie (personne privée) achète une voiture neuve (au sens fiscal) auprès d'un garage ou d'un assujetti-revendeur à l'étranger. Quelles sont les démarches à faire en matière de TVA ?

Pour cette opération, une personne non-assujettie sera considérée comme un assujetti en vertu de l' article 4/4/a de la loi TVA. Partant, la vente de la voiture neuve est...

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Date: 2017-10-02 12:15:16
Site : http://www.aed.public.lu

Acheter une voiture à l’étranger et l’immatriculer en Belgique

Acheter une voiture à l'étranger et l'immatriculer en Belgique

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Acheter une voiture à l'étranger et l'importer en Belgique peut parfois s'avérer être une bonne opération d'un point de vue financier.

Néanmoins, sachez qu'agir de la sorte implique nécessairement un surplus de démarches administratives. Voyez les aspects auxquels il convient de prêter attention. Et quels sont les...

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Site : http://assurance.be

Thèmes liés : tva voiture d'occasion belgique / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / demarches lors de l'achat d'une voiture d'occasion / a verifier lors de l'achat d'une voiture d'occasion

Fiscalité GPL - BOREL GPL

Fiscalité GPL

Actualités fiscales 2017

Les véhicules GPL/GNV qui émettent moins de 110g de CO2/km seront dès 2017 exonérés de TVS pendant 2 ans.

Après l'exonération totale de carte de grise en Auvergne -Rhône-Alpes et PACA, c'est au tour de l'Occitanie d'octroyer la carte grise GPL gratuitement.

Toutes les régions françaises disposent maintenant d'une carte grise gratuite ou à taux...

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Site : http://www.borel.fr

Carte grise pour véhicules de collection

Vos questions

Bonjour

J'ai achete un vehicule en carte grise de collection, lors du changement de carte grise pour l amettre a mon nom, quel sera le tarif?

31 CV Fiscaux de 1978 en cote d'or.

Merci

le tarif sera le même que pour un véhicule de plus de 10 ans, c'est à dire que le montant de la taxe régionalle à l'immatriculation sera réduite de moitié.

Pour calculer le montant de votre...

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Site : carte-grise.org

Thèmes liés : achat vehicule carte grise en ligne / achat vehicule sans carte grise / immatriculation d un vehicule etranger / achat de vehicule de collection / immatriculation vehicule etranger

Carte grise : faire une demande de carte grise en ligne ...

Modifier votre numéro d'immatriculation suite à une usurpation ou au vol de vos plaques

Avertissement : seule l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) est autorisée à délivrer un certificat d'immatriculation aux usagers. Non affilié au gouvernement, le site www.cartegrisefrance.fr propose aux utilisateurs une plateforme d'intermédiation avec les organismes habilités par le...

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Site : https://www.cartegrisefrance.fr

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Comment obtenir une carte grise "véhicule de collection ...

Vous pouvez demander une carte grise véhicule de collection uniquement si vous possédez ou si vous achetez un véhicule de plus de 30 ans, qui n'est plus produit et dont les caractéristiques n'ont pas été modifiées.

Vous achetez un véhicule de plus de 30 ans

Vous avez un véhicule de plus de 30 ans

Le « véhicule de collection » est un véhicule de plus de 30 ans, qui n'est plus produit...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / immatriculation vehicule etranger / acheter vehicule france

Declaration de cession export pour les véhicules

par cyril@autoexport91.fr & déposé en vertu de Declaration de vente .

Si vous venez de vendre votre véhicule à l'export, il est important de réaliser une declaration de cession export . Cette dernière est un peu spécifique mais malgré tout reste indispensable pour réaliser la vente de son véhicule à l'export.

 Declaration de cession export

Une déclaration de cession de véhicule...

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Site : http://blog.declarationdecession.com

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Comment acheter une voiture en Belgique ? Conseil et ...

Comment acheter une voiture en Belgique ? Conseil et astuce pour éviter les arnaques

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Code d'export responsive

Code d'export fixe

Acheter un véhicule en Belgique n'est pas toujours sans risques. Mieux vaut donc prévoir le temps nécessaire pour réaliser le meilleur achat. Si vous voulez acheter un véhicule neuf ou d'occasion, vous devez respecter certaines procédures et règles....

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Site : http://www.gentside.com

Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en allemagne pour la belgique / acheter une voiture d'occasion en belgique formalites / acheter une voiture d'occasion en belgique pour la france / acheter une voiture d'occasion en belgique / acheter une voiture d'occasion en france pour l'export

Carte grise Française d'un véhicule étranger

votre centre d'impôts

(Cerfa 10668 - Document gratuit, à obtenir auprès de votre centre des impôts)

Vous n'avez pas le temps de vous présenter en Préfecture ou en Sous-préfecture pour obtenir votre carte grise Française, Auto Allemande permet à ses clients d'effectuer cette démarche pour 80EUR. Le paiement de la carte grise Française reste à votre charge. Plus d'info .

 

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Site : http://www.autoallemande.fr

Les astuces d'Aïcha : Faire dédouaner sa voiture au Maroc ...

Aicha | 1 mai 2014 | 112 commentaires

Les RME (Ressortissants Marocains à l'Etranger) sont nombreux à se demander comment fonctionne le dédouanement des véhicules dans leur pays d'origine. Si vous êtes concernés, voici quelques informations utiles et astuces.

J'arrive au Maroc avec une voiture française

Tout d'abord il faut savoir que la réglementation vous interdit de rester avec un...

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Site : http://www.oumzaza.fr

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Immatriculation véhicule - Vos Demarches.com

Immatriculation

Avec le nouveau système d'immatriculation (S.I.V.), chaque véhicule recevra désormais une immatriculation à vie.

Avec le nouveau système, les plaques d'immatriculation changent ainsi que le régime et les procédures d'immatriculation des

véhicules. Les démarches d'immatriculation sont simplifiées.

- Comment immatriculer un véhicule neuf ou occasion acquis en France ?

-...

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Comment immatriculer une voiture Française au Portugal ...

Infos Pratiques , S'installer comment immatriculer sa voiture au Portugal , doit-on changer son immatriculation pour vivre au Portugal , immatriculer une voiture au Portugal , peut-on amener sa voiture au Portugal , voiture étrangère au Portugal OAC-Portugal

Selon les règles générales appliquées au sein de l'UE, les citoyens doivent immatriculer leur voiture dans le pays où ils ont établi...

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Site : http://portugal-installation-conseil.fr

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Entrer et sortir en voiture au Maroc : Forum Maroc ...

El Marrakchi

Il y a 2 années

...allez, pour éclaircir tout ça, et corriger certaines petites erreurs ( de transcription certainement....hihihi ! ), parce que ça tourne un peu au mélange...mais pas 2 temps ! 

Autorisation de séjour délivrée aux véhicule de tourisme (je laisse de côté le cas des fourgonnettes, et véhicules à usage professionnel) : autorisation d'entrée ET DE SÉJOUR...

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Carte grise (certificat d'immatriculation) - Première ...

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Vous pouvez à tout...

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Contrôle technique > faq - autocontrole.be

Remorques, attaches-remorque et porte-vélos

1.

Est-ce que mon véhicule, équipé d'un porte-vélos, est soumis au contrôle annuel?

Si le porte-vélos est monté sur une attache-remorque, cette attache-remorque doit être contrôlée avant la première mise en service. Le véhicule est en suite exempté du contrôle périodique jusqu'au jour où il atteint 4 ans d'âge.

2.

Mon véhicule...

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Date: 2017-05-16 13:33:41
Site : http://www.autocontrole.be

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