Articles sélectionnés pour le thème : taxe sur vente d'auto particulier
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Voiture De Société D'occasion - Diane Rodriguez Blog
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Voiture Au maroc Autos occasion Neuve à vendre sur. Voiture occasion du jour Professionnel et particulier. De plus, Voiture Au Maroc offre Actualité automobile. Mon Compte; Inscription; Mes Annonces;
Utilisation de votre voiture Transport...
Date: 2017-09-19 10:56:10
Site :
http://dianerodriguezblog.blogspot.com
Voitures d'occasion: contrat entre particuliers | Guide Auto
Un contrat de vente d'auto entre particuliers devrait contenir les informations suivantes :
Identification des 2 parties :
noms du vendeur et de l'acheteur, leurs adresses et numéros de téléphone (l'auto faisant partie du patrimoine familial, le conjoint marié doit consentir à sa vente en signant lui aussi le contrat);
Description du véhicule :
marque, modèle, année, moteur/nombre...
Site :
http://guideauto.com
Thèmes liés : contrat vente d'auto entre particulier / vente d'auto particulier contrat / vente d'auto entre particuliers / contrat d'achat de voiture entre particulier / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Garage - Voitures occasions - Achat-Vente voiture occasion
Auto Scout24 - Occasion voiture et moto - Belgique
AutoScout24 : Des milliers d'annonces auto et moto d'occasion à vendre en Belgique. Petite annonce auto ou moto gratuite avec 6 photos durant 1 mois. Service d'alerte par e-mail.Essais auto, taxes et amendes, info trafic, radars et itinéraire routier.
http://fr.autoscout24.be/home.aspx
Rhonalp Autos Occasion Lyon
Revendeur de voiture de Lyon, il est spécialisé dans le négoce...
Site :
http://www.occasions-automobiles.fr
Thèmes liés : auto moto voiture d'occasion / auto moto voiture d occasion / annonces voiture occasion auto achat et vente / petites annonces gratuites voitures d'occasion / petites annonces auto d'occasion
Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Vente ou achat d'une automobile d'occasion : transaction entre particuliers
Office de la protection du consommateur
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers....
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vente automobile d'occasion particulier / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?
Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?
À lire dans cette section
Faites immatriculer votre auto
Le moment de rouler avec votre auto est presque arrivé : elle est à vous!
Mais pas avant la prise de possession et l'immatriculation, deux étapes importantes de votre démarche d'achat ou de location. Apprenez ici tout ce qu'il vous faut connaître à leur sujet!
Posez...
Date: 2017-10-04 17:24:43
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caaquebec.com
Conseils utiles pour la vente d'un véhicule d'occasion ...
Conseils utiles pour la vente d'un véhicule d'occasion
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Vous êtes un vendeur professionnel ou un garagiste : remettez un contrat de vente selon le modèle établi par Féderauto en collaboration avec Touring.
Vous êtes un vendeur particulier : établissez, en deux exemplaires, un contrat de vente mentionnant, entre autres, vos nom, prénom et adresse, ceux de l'acheteur, les...
Date: 2017-05-12 17:42:31
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https://www.touring.be
Thèmes liés : immatriculation vehicule d'occasion importe / prix de vente vehicule d occasion / immatriculation d un vehicule etranger / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vente d'un vehicule particulier
Certificat de vente
Souhaitez-vous recevoir une proposition de financement pour votre nouveau véhicule ?
Oui, je souhaite recevoir une proposition de financement
Non, merci
Information : Vous serez redirigé vers notre rubrique financement dès la fin de ce formulaire
Les offres Certificatdevente.fr
Grâce au formulaire que vous venez de remplir, nous pouvons également vous faire bénéficier, par message...
Site :
http://www.certificatdevente.com
Auto-entrepreneur — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2017-05-11 23:44:44
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente sur internet auto entrepreneur / location option achat auto entrepreneur / achat revente sur internet auto entrepreneur / declaration achat vehicule auto entrepreneur / achat vente vehicule auto entrepreneur
Présentation générale du système de taxation du chiffre d ...
Sont successivement étudiés :
- Les modalités de déduction (section 1) ;
- Les règles de déduction des entreprises partiellement assujetties (section 2) ;
- Le reversement de la TVA initialement déduite (section 3) ;
- La détermination du crédit de départ (section 4).
§ 1. Principe général
Aux termes de l'article 9 du code de la TVA, la taxe sur la valeur ajoutée qui a effectivement...
Date: 2006-01-17 16:19:20
Site :
http://www.profiscal.com
Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / avantages de l achat d une voiture / taxe sur vente d'auto particulier / vente voiture export tva / achat de voiture pour l'exportation
TPS - Taxe d'apprentissage - Champ d'application et ...
TPS - Taxe d'apprentissage - Champ d'application et territorialité
1
La taxe d'apprentissage a pour objet de favoriser l'égal accès à l'apprentissage sur le territoire national et de contribuer au financement d'actions visant au développement de l'apprentissage.
I. Territorialité
10
Aux termes de l' article 1599 ter A du code général des impôts (CGI) , la taxe d'apprentissage est due par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : taxe sur vente d'auto particulier / recherche siege auto d'occasion / recherche auto d'occasion / recherche auto d occasion / achat d'une auto ecole
voitures-occasion-vente
Maroc Voiture Occasion et Neuve:
Conseils pour acheter et vendre
Comment acheter une voiture d'occasion ou neuve au maroc?
Comment trouver une assurance automobile en ligne?
Comment acheter une voiture bon marché pour visiter le maroc pendant les vacances et puis la revendre?
Cette article vise a repondre a ces questions
Acheter une auto, neuf ou occasion ?
A vrai dire, on n'a pas toujours le...
Date: 2017-02-14 17:25:32
Site :
http://voitures-occasion-vente.blogspot.com
Achat d'une voiture : neuve, occasion, à l'étranger ...
> Acheter une voiture
Acheter une voiture
Après avoir obtenu leur permis de conduire en ayant suivi notre formation , les jeunes diplômés de l'examen pratique cherchent généralement à acheter leur première voiture. Mais acheter une automobile peut s'avérer être bien plus complexe pour les conducteurs, qu'ils aient obtenu leur permis de conduire depuis longtemps ou non.
Acheter une...
Site :
https://www.ornikar.com
le contrat VDI - Vente, Téléprospection, Accueil ...
Cachet et signature de la Sté
Signature du VDI
Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...
Date: 2017-10-05 16:25:28
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Les biens appartenant aux collectivités locales et établissements publics qui en confient la vente au Domaine.
*Le Domaine ne vend pas les biens saisis sur décision administrative ou de justice (sauf exceptions).
Combien de temps sont garantis les biens vendus par le Domaine ?
Les biens vendus par le Domaine le sont SANS GARANTIE. Les acquéreurs sont réputés avoir vu les biens et pris...
Site :
http://www.ventes-domaniales.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vente d'un vehicule particulier / vente aux encheres d auto / vente aux encheres d'automobiles / taxe sur vente d'auto particulier
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Les biens appartenant aux collectivités locales et établissements publics qui en confient la vente au Domaine.
*Le Domaine ne vend pas les biens saisis sur décision administrative ou de justice (sauf exceptions).
Combien de temps sont garantis les biens vendus par le Domaine ?
Les biens vendus par le Domaine le sont SANS GARANTIE. Les acquéreurs sont réputés avoir vu les biens et pris...
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Thèmes liés : vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vente d'un vehicule particulier / vente aux encheres d auto / vente aux encheres d'automobiles / taxe sur vente d'auto particulier
Facture Auto-Entrepreneur : la facturation de l'auto ...
Accueil / Guide / La facturation de l'auto-entrepreneur
La facturation de l'auto-entrepreneur
Lorsque l'on devient auto-entrepreneur, il est fondamental de connaître les règles de facturation pour respecter la législation française.
Pour une auto-entreprise, comme pour toute entreprise, il ne peut pas y avoir de revenus sans facture.
Ce sont vos factures qui permettront de percevoir le...
Site :
http://autoentrepreneur.fr
Thèmes liés : prix assurance pour auto entrepreneur / prix de l assurance auto / taxe sur vente d'auto particulier / vente d'auto entre particuliers / vente d'auto particulier
Photovoltaïque.info | Centre de ressources sur les ...
Réalisation antérieures au 1er janvier 2016
Pour les réalisations antérieures au 1er janvier 2016, l'éligibilité au crédit d'impôt des systèmes n'est pas certaine : il semblerait que seule la partie thermique puisse être éligible, sous réserve du respect des critères du crédit d'impôt et de la dissociation sur le devis et la facture de la partie thermique de la partie...
Date: 2017-05-12 22:02:02
Site :
http://www.photovoltaique.info
Thèmes liés : vente d'auto particulier contrat / contrat vente d'auto entre particulier / taxe sur vente d'auto particulier / vente d'auto entre particuliers / vente d'auto particulier
Vendre un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg
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Vendre un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg
Dernière mise à jour de cette page le 17-06-2016
Le changement de propriétaire d'un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg nécessite de la part du vendeur (personne privée) l'accomplissement d'un certain nombre de...
Date: 2017-05-03 16:23:05
Site :
http://www.guichet.public.lu
Thèmes liés : immatriculation vehicule d'occasion importe / immatriculation d un vehicule etranger / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vente d'un vehicule particulier / vehicule d'occasion import export
le contrat de mandat - Vente, Téléprospection, Accueil ...
Autre EXEMPLE de CONTRAT D'AGENT COMMERCIAL
Entre les soussignés
D'une part, la société ........ au capital de ....., immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ......., sous le numéro ..... et dont le siège social est sis à ....., représentée par M ......, en qualité de ...... , ci-après désigné le mandant,
Et d'autre part, M. ..... demeurant à ..... et inscrit au...
Date: 2017-05-09 14:30:07
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : contrat vente d'auto entre particulier / vente d'auto particulier contrat / taxe sur vente d'auto particulier / vente d'auto entre particuliers / vente d'auto particulier
Auto d’occasion: 8 conseils avant d’acheter | Protégez-Vous.ca
Vous magasinez une voiture usagée? Suivez nos conseils pour éviter les citrons et dénicher la perle rare au bon prix.
1. Les éléments qui ont un impact sur le prix du véhicule
Le kilométrage
Pour les véhicules de moins de 5 ans, les prix baissent aux alentours des 100 000 km, car la garantie du constructeur n'est généralement plus en vigueur. Un kilométrage élevé (130 000 km et...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de ...
C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de Conformité Européen pour véhicule
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des ...
Date: 2017-05-08 15:47:23
Site :
http://www.cocmoto.com
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation occasion / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Auto entrepreneur : Comptabilité et facturation | Le coin ...
Index » La gestion d'entreprise » Compta - Finance » Comptabilité » Auto-entrepreneur : Facturation et comptabilité
Auto-entrepreneur : Facturation et comptabilité
Les auto-entrepreneurs placés sous le régime fiscal de la micro entreprise (micro BIC ou micro BNC) bénéficient d'importants allègements comptables.
Un auto entrepreneur ne doit pas établir de comptes annuels mais...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : vente d'auto entre particuliers / taxe sur vente d'auto particulier / vente d'auto particulier / vente d auto particulier / piece d'auto avec prix
Les droits, obligations et déductions fiscales d'un ...
Eric Boutin . 23-02-2012 16h46 HNE
Pour la réponse à la question de Louisa. 30-01-2012 08h48 HNE
Pour diminuer vos impôts, vous pourriez mettre un prorata juste et raisonnable de vos dépenses de votre domicile (loué ou que vous possédez). De plus, vous pourriez peut-être mettre un prorata juste et raisonnable d'une voiture que vous utilisez pour faire des achats pour votre...
Site :
http://www.agentsolo.com
Thèmes liés : achat vehicule travailleur autonome / lors de l achat d une voiture / avantages de l achat d une voiture / contrat d'achat de voiture entre particulier / achat d une voiture a un particulier
Tuyaux pour acheter un véhicule - usatourist.com
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Achat de voitures aux États-Unis
Nous recevons pas mal de courrier de gens qui demandent comment acheter une voiture, comment trouver une assurance automobile et comment opérer une voiture aux États-Unis. Certaines gens veulent juste acheter une voiture bon marché pour visiter les États-Unis pendant quelques mois et puis la revendre. D'autres aimeraient acheter une nouvelle voiture...
Date: 2017-05-08 16:16:49
Site :
http://www.usatourist.com
Thèmes liés : prix d'une voiture d'occasion aux etats unis / acheter une voiture d'occasion chez un concessionnaire / acheter voiture d'occasion particulier / acheter une voiture neuve ou d'occasion / procedure achat voiture d'occasion particulier
CONSEILS ACHAT MAISON - Les bons trucs et infos sur l ...
Pourquoi un courtier immobilier pour acheter? - Haut de page
Primo, sachez qu'il ne vous en coûte rien d'utiliser les services d'un courtier IMMOBILIER pour l'achat d'une propriété. C'est le vendeur de la propriété qui rémunère les courtiers pour que ceux-ci leur trouve un acheteur sérieux.
Un courtier IMMOBILIER possède toute l'expérience et les compétences requises pour faciliter...
Date: 2014-11-06 02:39:10
Site :
http://www.maisonsweb.com
Thèmes liés : auto avec option d achat / achat d'auto d'occasion / achat d'auto occasion / achat d'une auto ecole / achat d occasion auto
Taxes sur achat vehicule en allemagne? [Résolu]
Starren 30 juil. 2009 à 08:46
Bonjour à toutes et à tous,
Je travaille en Allemagne pour une société de location automobile qui vend aussi des véhicules neufs et des véhicules d'occasion.
Connaissant parfaitement les formalités d'acquisition et de ré-immatriculation dans un autre pays je me permets de vous apporter les précisions suivantes:
Il existe deux cas différents: celui de...
Date: 2017-05-10 19:17:42
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http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat vehicule d'occasion en allemagne / achat vehicule d'occasion / achat vehicule d'occasion particulier / achat vehicule d occasions
Automobile : voiture neuve ou d'occasion? | Banque Nationale
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Voiture Neuve Ou D'Occasion?
Afin de faire le meilleur choix entre une voiture neuve ou usagée, il importe de considérer une série de points importants, comme les suivants, qui sont tirés de diverses chroniques de l'Office de la protection du consommateur du Québec.
- Auto neuve-
INFORMEZ-VOUS
Recueillez toute l'information disponible sur les marques et les modèles qui vous...
Date: 2016-07-26 02:11:48
Site :
https://www.bnc.ca
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / a verifier lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...
Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com
Bonjour Catherine,
Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...
Site :
https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / achat voiture d'occasion carte grise / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
carte grise en ligne
Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.
Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...
Site :
carte-grise.org
Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Prêt auto - Tous ...
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit. Siège social situé Avenue Paul Arène - Les Négadis - 83300 DRAGUIGNAN -RCS DRAGUIGNAN 415 176 072. Société de courtage d'assurance immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le n° 07005753 consultable sous...
Site :
https://www.ca-pca.fr
Transfert et immatriculation – Auto achetée d’un particulier
J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.
Envoyer
Auto achetée Transfert de propriété et immatriculation
Le vendeur de l'auto et vous devez être présents pour le transfert de propriété et l'immatriculation de l'automobile. Vous devez aller dans un centre de services de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) ou chez un mandataire.
Il est aussi possible de procéder à l'aide d'une procuration. Elle évite au vendeur ou à l'acheteur de se déplacer. Toutefois, l'Office de la protection du consommateur vous recommande de vous rendre tous deux sur place pour le transfert de...
Site :
http://www.opc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : prix de l automobile / prix vente automobile / achat de l automobile / taxe sur vente d'auto particulier / prix d'assurance automobile
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Je ne connais pas la procedure pour la ramener en regle en france (vehicule de 2004 et 96000km) pourriez vous m eclairer svp. Le garagiste me demande egalement de regler en liquide est ce normal ? merci d avance
39. Le dimanche 3 février 2008 à 21:49, par dactarus
bonjour, je vais acheter une moto en belgique et j habite en france, les documents qu il me faut sont carte grise belge, plaque...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 05/05/2017 à 15:23 par zou
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse.
Aujourd'hui j'étais chez la préfecture, ils m'ont dit que la durée de traitement des CI a changé d'un mois à un mois et demi.
Du coup Je dois attendre encore deux semaines et voir qui ce que ça va donner.
Cordialement,
Posté le 04/05/2017 à 09:28 par Vanessa
Bonjour Zou,
Effectivement, certaines...
Site :
https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : vehicules importes d'espagne / importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation renault / vehicule d'importation occasion
Achat d'un véhicule - Collection complète | Guide du ...
L'achat d'un véhicule -- qu'il soit neuf ou d'occasion -- peut être palpitant, mais il y a de nombreux éléments à considérer avant de le faire.
Conseils généraux
Avant de partir à la recherche d'une voiture, d'une fourgonnette ou d'un camion à usage personnel, déterminez vos besoins. Gardez à l'esprit les distances que vous parcourez ordinairement, les conditions routières...
Site :
http://www.guideduconsommateur.ca
Thèmes liés : vehicule d'importation occasion / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / acheter vehicule d'occasion / guide d'achat vehicule occasion / achat et vente de vehicules d'occasion
Credipar : tout savoir sur le crédit Peugeot Citroën
par Capitaine Crédit - 11 août 2016 Répondre
Bonjour,
D'après ce que l'on a trouvé sur leur site, l'assurance Sécurité Remplacement permet d'obtenir en cas d accident :
1Règlement de la différence entre l'option d'achat hors taxe à la date du sinistre et la valeur vénale à dire d'expert
2Prise en charge de votre franchise, avec un maximum de 800 EUR
3Remboursement de votre 1er loyer...
Site :
http://www.capitaine-credit.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat de voiture d'occasion pas cher en france / achat de voiture d'occasion pas chere
Acheter une auto usagée chez un commerçant: 5 choses à ...
Vous pensez acheter une automobile usagée d'un concessionnaire ou d'un autre vendeur professionnel? La loi vous offre plus de protections si vous achetez votre auto d'occasion d'un commerçant que si vous l'achetez d'un particulier. Voici quelques éléments à vérifier.
1- Lire l'étiquette
La loi oblige le commerçant à apposer une étiquette sur l'auto usagée. Cette étiquette doit pouvoir...
Site :
http://www.journaldemontreal.com
Thèmes liés : acheter une auto d'occasion / acheter une auto d occasion / acheter vehicule d'occasion / prix de l assurance auto / contrat vente d'auto entre particulier
TVA à l'exportation - Douane.gouv.fr
Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Exportation
TVA à l'exportation
Mots clés : présentation de la marchandise , tva
Coucher soleil | © Neyma Rondeleux | Flickr
A l'exportation, les services douaniers sont chargés notamment de vérifier la sortie effective des marchandises déclarées en douane et de délivrer le titre justificatif de l'exportation.
Les...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Tout ce que vous devez savoir sur la TVA la taxe sur la ...
4.2 Les oeuvres sans but lucratif à caractère social ou philanthropique ;
4.3 Les exonérations pour les locations
4.4 Les livraisons de déchets neufs d'industrie et matières de récupération.
4.5 Certaines collectivités locales ou pour certains de leurs services et des collectivités territoriales pour la vente de certains terrains à bâtir.
4.6 ...
Site :
http://www.fiscalite-automobile.fr
Thèmes liés : taxe sur vente d'auto particulier / vente d'auto entre particuliers
Entreprise individuelle et TVA - aide-creation-entreprise.info
Accueil > Creation entreprise individuelle > Entreprise individuelle fonctionnement
Entreprise individuelle et TVA
Une micro-entreprise n'est jamais soumise à TVA, de même qu'un auto-entrepreneur. Certes, micro-entreprises et auto-entrepreneurs sont des entreprises individuelles, mais qui relèvent d'un régime spécifique, en particulier en matière de TVA. Pour les entreprises individuelles...
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
Accueil > Bibliothèque > Lexique et définitions assurance
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et les définitions
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : tarif d'assurance automobile / prix d'assurance auto / prix d'assurance automobile / prix de l assurance auto / prix d une assurance auto
Site de vente de véhicules d'occasions aux USA? | Yahoo ...
Site de vente de véhicules d'occasions aux USA?
Bonjour,
J'aimerais avoir des adresses de site de vente de voitures aux USA; histoire de comparer les prix avec ceux qui se font en Europe. Je parle de sites tels que autoscout en Europe.
Merci
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Oui
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Auto-entrepreneur à l'étranger : oui, c'est possible
Auto-entrepreneur à l'étranger : oui, c'est possible !
Posté par Kalagan , le 3 mars 2015 : Entrepreneuriat
C'est en tant qu'auto-entrepreneur à l'étranger que j'exerce pour l'instant les activités liées à mon blog et que je déclare les revenus qu'il génère. Suite aux nombreuses questions que me posent régulièrement mes lecteurs à ce sujet, je mets à jour aujourd'hui cet article...
Site :
http://www.kalagan.fr
Thèmes liés : vente sur internet auto entrepreneur / prestataire auto entrepreneur / vente d'auto entre particuliers / taxe sur vente d'auto particulier / vente d'auto particulier
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
Certificat de cession
La carte grise du véhicule
La carte grise du véhicule sera aussi remise à l'acheteur. Pour une ancienne carte grise sans le coupon détachable, elle sera barrée avec la mention « vendu le » ou « cédé le » avec la date, l'heure de cession et la signature du vendeur. Pour une nouvelle carte grise, le coupon détachable sera complété avec les coordonnées de...
Site :
carte-grise.org
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / demarches lors de l'achat d'une voiture d'occasion / a verifier lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Taxe sur les Véhicules de Sociétés | www.observatoire ...
Accueil » Fiscalité » Taxe sur les Véhicules de Sociétés
Taxe sur les Véhicules de Sociétés
(Mis à jour le 22 février 2017)
Qu'est-ce que la TVS ?
Chaque année, les sociétés doivent déclarer les voitures particulières qu'elles possèdent (ou dont elles ont la disposition), et acquitter une taxe annuelle correspondante. Le montant de la taxe sur les véhicules de société (TVS)...
Site :
http://www.observatoire-vehicule-entreprise.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule particulier / taxe sur vente d'auto particulier / vente de vehicule auto
CONDITIONS DU VICE CACHE AUTOMOBILE ... - cabinet-de-passy.fr
Achat d'une moto ou d'une auto : quels sont les recours après l'achat d'un véhicule en cas de pannes récurentes ou de frais de réparations importants ? Quelles sont les garanties pour une voiture, une moto, neuve ou d'occaion ?
Article 1641 du code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la...
Site :
http://www.cabinet-de-passy.fr
Thèmes liés : recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion defectueux / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
5 cas où l'auto-entrepreneur est déconseillé p4
Cas n° 5 : Vous créez une activité d'achats/revente à destination des professionnels
En auto-entrepreneur, vous exercez obligatoirement en franchise de TVA. Vous achetez donc vos produits et marchandises TTC (Toutes Taxes Comprises), comme un particulier. De même vous revendez vos produits TTC, même si vous les avez transformés.
En revanche vos clients professionnels, soumis au régime général de la TVA, ont l'habitude d'acheter hors taxe (HT) et de récupérer la TVA sur leurs achats. Ce qu'ils ne pourront pas faire...
Site :
http://www.planete-auto-entrepreneur.com
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Le leasing auto pour particuliers - Assurance Belgique
Existe-il des formules de leasing pour particuliers ? Est-ce avantageux en tant que particulier ?
Légalement, il faut savoir que le leasing est réservé aux sociétés et aux entreprises. Mais il existe cependant des solutions alternatives pour les particuliers.
Le concept ?
Avant toute chose, voyons précisément ce qu'est le leasing. Parce qu'en définitive, si l'on se limite uniquement au...
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Code promo Auto Escape - réduction Auto Escape Mai 2017
Accueil » Auto & Moto » Code promo Auto Escape
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Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne
Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?
Accueil » Importation automobile » Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?
Publié par Jonathan le 28 Mar 2016 | 0 commentaire
Mercedes Benz a mis en place un système permettant d'avoir la main mise sur la majorité de ses modèles. Le constructeur allemand peut ainsi être le seul à vendre des modèles récents via son réseau...
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TVA Auto-Entrepreneur : tout comprendre - Auto-Entrepreneur.fr
La TVA sous le régime de l'auto-entreprise
La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est un impôt indirect sur la consommation.
Elle concerne, en principe, tous les biens et services consommés ou utilisés en France.
C'est le consommateur final qui supporte la charge de la TVA, et non les entreprises qui concourent à la production du bien ou du service.
Les entreprises jouent un rôle de...
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