Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger

HD-DVD et Blu-Ray

L'achat de véhicules à l'étranger

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...

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GAZ (entreprise) — Wikipédia

Satisfaction de nouveaux besoins[ modifier | modifier le code ]

La Volga M21, première version du modèle phare de la marque

Au sortir de la guerre, GAZ prend les dimensions d'un grand constructeur de poids lourds, grâce au rôle acquis durant le second conflit mondial, mais aussi grâce au IVe plan quinquennal (1946-1950). Celui-ci, toujours orienté vers le développement de l'industrie...

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Date: 2017-05-12 21:43:40
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Memoire Online - L'appréciation des risques et ...

2.1.1.3 Les techniques de transport en maritime

Le chargement de la marchandise peut s'effectuer sur deux types de navires :

· les navires spécialisés dans un type de marchandise : les vraquiers, pétroliers ou céréaliers, les navires polythermes destinés au transport de denrées périssables ;

· les navires non spécialisés tels que les cargos conventionnels qui disposent de leurs...

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Date: 2017-08-26 07:44:46
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Mandataire auto - Achat voiture neuve moins chère - ecocar.fr

NEGOCIANT MANDATAIRE AUTOMOBILE

Le groupe

Ecocar est la filiale de vente à particulier du groupe GFI loueur automobile, mandataire, importateur et négociant automobile depuis 1995. Le groupe a vendu plus de 70.000 véhicules depuis ces nombreuses années.

En quelques chiffres, ECOCAR et le groupe GFI c'est : jusqu'à 55 % de remise. Une concession moderne de 3200 m² et plus de 28000m² de...

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ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d ...

ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules (ou cartes grises)

I. Taxe additionnelle à la taxe régionale sur les cartes grises des véhicules utilitaires perçue au profit de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports

1

L' article 1635 bis M du code général des impôts (CGI) institue une taxe...

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Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Je ne connais pas la procedure pour la ramener en regle en france (vehicule de 2004 et 96000km) pourriez vous m eclairer svp. Le garagiste me demande egalement de regler en liquide est ce normal ? merci d avance

39. Le dimanche 3 février 2008 à 21:49, par dactarus

bonjour, je vais acheter une moto en belgique et j habite en france, les documents qu il me faut sont carte grise belge, plaque...

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Service client BMW France : Numéro & Adresse de Contact

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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Circulaire n° 103 dd. 31.12.1970

   Le régime des déductions.

   Conditions générales.

TABLE DES MATIÈRES

CHAPITRE PREMIER.- GENERALITES. § 1er. La déduction, caractéristique essentielle de la T.V.A. § 2. La déduction, droit exclusif de l'assujetti. CHAPITRE II.- ETENDUE DU DROIT A DEDUCTION. SECTION PREMIERE. PORTEE GENERALE DU DROIT A DEDUCTION. § 3. Textes. § 4. Critère...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...

Posté le 05/05/2017 à 15:23 par zou

Bonjour

Je vous remercie pour votre réponse.

Aujourd'hui j'étais chez la préfecture, ils m'ont dit que la durée de traitement des CI a changé d'un mois à un mois et demi.

Du coup Je dois attendre encore deux semaines et voir qui ce que ça va donner.

Cordialement,

Posté le 04/05/2017 à 09:28 par Vanessa

Bonjour Zou,

Effectivement, certaines...

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Thèmes liés : vehicules importes d'espagne / importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation renault / vehicule d'importation occasion

Machines pour recyclage de plastique - tous les ...

MACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...

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Site : http://www.hellopro.fr

Mandataire Club Auto ou AMTT: Trés déçu - Mandataires ...

Posté le 01/08/2015 à 11:36:33  

 

Bonjour,

J'ai acheté deux véhicules par Club AUTO.

- Une CLIO en 2003. A l'époque, je suis passé par LA CAMIF qui envoyait vers Club Auto.

La transaction s'est bien passée. Le seul hic : J'ai dû aller chercher à mes frais le véhicule dans un pole logistique près de LILLE. (250 Km aller et retour, une demi-journée à deux). Je m'en souviens...

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Date: 2015-10-24 10:03:07
Site : http://forum.autoplus.fr

Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion chez un concessionnaire / immatriculation vehicule d'occasion importe / prix d un vehicule d occasion / vehicule auto d occasion / achat d'un vehicule d'occasion en france

M. Le Drian « veille à ce que la vente de Renault Trucks ...

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Contributions

de Néophyte

On risque de se retrouver dans une situation ou il va falloir acheter avec de l'argent public une entreprise dont la valorisation dépend...

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