Articles sélectionnés pour le thème : acheter une voiture de collection aux pays bas
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La livraison intracommunautaire de ... - Edifisc Belgique
La livraison intracommunautaire de moyens de transport neufs : calcul du droit à déduction
Contexte
La livraison intracommunautaire d'un moyen de transport neuf entraîne d'office l'assujettissement à la TVA. La livraison intracommunautaire est exonérée aux conditions de l'article 39bis, 1° ou 2°, du Code de la TVA.
De cette façon, le moyen de transport neuf quitte l'État membre...
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Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 05/05/2017 à 15:23 par zou
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse.
Aujourd'hui j'étais chez la préfecture, ils m'ont dit que la durée de traitement des CI a changé d'un mois à un mois et demi.
Du coup Je dois attendre encore deux semaines et voir qui ce que ça va donner.
Cordialement,
Posté le 04/05/2017 à 09:28 par Vanessa
Bonjour Zou,
Effectivement, certaines...
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Thèmes liés : vehicules importes d'espagne / importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation renault / vehicule d'importation occasion
Voitures collection Italiennes - Toujours plus de 250 ...
Nous achetons et vendons des voitures anciennes
VOITURES ITALIENNES DE COLLECTION
Vous voulez un Italiennes Classic Car et nous pouvons vous aider dans votre choix! Ou peut-être avez-vous déjà une voiture spécifique à l'esprit? Nous sommes spécialistes ayant une passion pour Italiennes Classic Cars!
E & R Classic Cars achats et commercialise une large gamme de voitures Italiennes classiques et ancêtres. Nous sommes l'un des plus grands concessionnaires de...
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Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Je ne connais pas la procedure pour la ramener en regle en france (vehicule de 2004 et 96000km) pourriez vous m eclairer svp. Le garagiste me demande egalement de regler en liquide est ce normal ? merci d avance
39. Le dimanche 3 février 2008 à 21:49, par dactarus
bonjour, je vais acheter une moto en belgique et j habite en france, les documents qu il me faut sont carte grise belge, plaque...
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Foire aux questions sur la carte grise
En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?
Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?
Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...
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Foire aux questions sur la carte grise
Le taux de co2 figure-t-il sur la carte grise et sur le contrôle technique?
Le taux de CO2 (en grammes) émis au Km par un véhicule est notifié à la colonne 'V7' de la nouvelle carte grise européeene.
Venant d'acheter une voiture dans le 78 et habitant dans le 94, je dois bientôt changer mes plaques d'immatriculation car le délai de circulation avec les anciennes est bientôt expiré....
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carte-grise.org
Acheter sa voiture en Italie, Allemagne, Belgique ...
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BOLIDEM.COM
Fort de notre expérience dans le domaine de l'import de véhicules d'Italie puis d'Allemagne, et face à une demande nouvelle et grandissante de nos clients souhaitant avoir également la possibilité d'acheter leur véhicule un peu partout en Europe, nous avons imaginé et créé notre tout nouveau site internet d'aide à l'import : bolidem.com
La nouveauté est...
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
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Importation US - Douanes et TVA « Le forum de la voiture ...
De retour sur cette question de janvier 07, en fait qques jours apres mon message j'ai contacte un pro qui c'est occupe de tout a partir de l'arrivee du vehicule au port d'Anvers (qui par ailleurs etait moins cher que de passer par le Havre)... Apres approx 300Euros de frais de dechargement et un transport rapide sur la France, le passage en Douanes fait chez le pro a 5.5% sans autre commission...
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http://www.lva-auto.fr
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C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de ...
C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de Conformité Européen pour véhicule
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des ...
Date: 2017-05-08 15:47:23
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Plaque d'immatriculation française — Wikipédia
Article connexe : Liste des départements et de leurs codes .
Étant administré au niveau national, le système SIV n'utilise pas de codes géographiques sur les plaques, au contraire du système précédent. Initialement, les plaques ne devaient comporter aucune indication géographique. À cause de la disparition des codes départementaux sur les plaques d'immatriculation, la réforme a...
Date: 2017-10-05 06:40:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
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