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Contrat de vente d'un véhicule d'occasion - test-achats.be
Contrat de vente d'un véhicule d'occasion
Document standard
Contrat de vente d'un véhicule d'occasion
10 mars 2017
10 mars 2017
Contrat type pour la vente d'un véhicule d'occasion
Vous pouvez télécharger notre document type ci-dessous et l'utiliser comme base pour rédiger votre document personnalisé.
Vous serez ainsi assuré d'une formulation correcte et solide, juridiquement parlant, qui n'oublie aucun élément essentiel.
Remplacez les parties manquantes grisées et entre parenthèses par vos données personnelles et...
Site :
test-achats.be
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / vente d'un vehicule particulier
Trucs et astuces pour la vente ou l'achat d'un véhicule ...
Assurances auto
Trucs et astuces pour la vente ou l'achat d'un véhicule
Sachez tout d'abord qu'l n'y pas application de la TVA lors d'une vente entre particuliers.
Les informations servant à rédiger la facture téléchargeable au format pdf ci-après se retrouvent soit sur le certificat d'immatriculation, soit sur le...
Date: 2015-10-26 15:14:15
Site :
http://autopress.be
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Achat d'un particulier [Archives] - Auto123
Comment cela se passe-t-il quand on fait l'achat d'une voiture auprès d'un particulier?
Alain36
Bonjour à tous!
Comment cela se passe-t-il quand on fait l'achat d'une voiture auprès d'un particulier?
Tu paies la TVQ selon le guide de prix d'Auto-Hebdo pour tout véhicule de moins de 10 ans, ça se fait à la SAAQ lors du transfert de propriété. L'acheteur et le vendeur doivent se présenter...
Site :
https://www.auto123.com
Canada [Voiture] Comment bien acheter une voiture au Québec
Messages
28
Je vous propose sur notre blog une liste de conseils à suivre pour acheter une voiture d'occasion au Québec avec le minimum de risques. Ostie que ce n'est pas facile ici!
J'y ai compilé les recommandations de l'Association de Protection des Automobilistes, celles de la CAA et notre expérience personnelle. Je pense que ces informations seront très utiles à tous ceux qui veulent...
Site :
https://pvtistes.net
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J'ai acheté une voiture en TT depuis La Réunion ...
Citation
Message par dlamalice974 » lun. juil. 12, 2010 19:46
Voilà. Je termine mon aventure : j'ai acheté, depuis l'ile de la Réunion, une voiture en TT (Transit Temporaire) en métropole et l'ai fait rapatrier sur l'île.
Je me dit que mon expérience peut servir à d'autres, d'où l'idée de ce "How-to".
Pourquoi acheter une voiture en TT ?
Pour deux raisons essentielles :
1- Le prix (dans...
Site :
http://www.foeaf.com
Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / achat d'une voiture a l'etranger / vehicule d'import / vehicule d import / immatriculation provisoire vehicule importe
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