Articles sélectionnés pour le thème : assurance automobile vente vehicule
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Conditions générales de vente | Renard & Fils ...
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Les présentes conditions s'appliquent à toute vente de véhicule neuf Renault par un concessionnaire ou agent agréé
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L'achat d'une voiture en location longue durée
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La location longue durée, on dit LLD, est un mode de financement qui permet à une banque ou à un organisme financier d'acheter pour le compte de son client qui lui en a fait la demande, un véhicule, en vue de lui louer pour une durée déterminée, moyennant...
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Transfert du droit de propriété d'un véhicule : Services ...
Transfert du droit de propriété d'un véhicule
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Immatriculation d'un véhicule : transfert de propriété
Société de l'assurance automobile du Québec
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Selon la situation, vous devez faire certaines démarches lorsque vous effectuez le transfert du droit de propriété d'un véhicule.
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Clause abusive dans un contrat de location avec option d ...
CLAUSE ABUSIVE DANS UN CONTRAT DE LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT
Article juridique publié le 06/05/2013 à 09:26, vu 15132 fois, 6 commentaire(s) , Auteur : Maître Joan DRAY
La location avec option d'achat, aussi appelée leasing, est un contrat qui permet à un consommateur d'utiliser un bien pendant une période déterminée contre le versement périodique d'un loyer fixe à une société qui...
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Circulaire n° 103 dd. 31.12.1970
Le régime des déductions.
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TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE PREMIER.- GENERALITES. § 1er. La déduction, caractéristique essentielle de la T.V.A. § 2. La déduction, droit exclusif de l'assujetti. CHAPITRE II.- ETENDUE DU DROIT A DEDUCTION. SECTION PREMIERE. PORTEE GENERALE DU DROIT A DEDUCTION. § 3. Textes. § 4. Critère...
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Acheter un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg
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Acheter un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg
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Avant de circuler pour la 1ère fois sur la voie publique avec un véhicule motorisé d'occasion, l'acquéreur doit faire immatriculer le véhicule à son nom et obtenir le certificat...
Date: 2017-05-03 16:23:05
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http://www.guichet.public.lu
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Locations de vehicule, voitures: Papier de vente voiture ...
Certificat d immatriculation (carte grise) - Vendre ou donner son. (voir ainsi achat d une voiture d occasion et assurance provisoire).
Carte grise (certificat d immatriculation) - Vendre ou donner son vhicule. Accompagn de la carte grise barre, ce papier. Vous devez galement remettre le certificat d immatriculation (ou carte grise ) du vhicule l acheteur.
Automobile, le certificat d...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
DEFINITIONS.
Pour l'application des dispositions du présent règlement :
2.1. Le terme " chaussée " désigne la partie de la voie publique aménagée pour la circulation des véhicules en général.
2.2. Le terme " bande de circulation " désigne toute partie d'une chaussée divisée, dans le sens longitudinal par :
a) une ou plusieurs lignes de couleur blanche soit...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : vente d'un vehicule particulier / vehicule d'import / vehicule d import / assurance automobile vente vehicule / condition de vente d une voiture
Garage Automobile - Vente Véhicule et Voiture à Niort (79)
Entretien
& Réparation
Nos techniciens expérimentés ainsi qu'un équipement spécifique de nos ateliers, nous permettent d’'assurer la maintenance et l’'entretien des véhicules toutes marques, suivant les préconisations constructeurs.
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de véhicule
Pour vous aider dans vos différents déplacements lors de l'immobilisation de votre voiture au garage,...
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Thèmes liés : achat d un vehicule automobile / achat d un vehicule / lors de l achat d une voiture / assurance automobile vente vehicule / achat vehicule avec reprise
Vente de jantes, enjoliveurs de roue et mags à vendre ...
Accueil » Vente de jantes, enjoliveurs de roue et mags à vendre »
Vente de jantes, enjoliveurs de roue et mags à vendre
Les roues sont évidemment un élément fondamental d'une automobile. Elles ont une incidence déterminante sur l'allure et le comportement du véhicule. À l'oeuvre depuis plus de 20 ans, Recyclage GC est le plus gros spécialiste dans la vente de jantes, enjoliveurs de...
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Conseils utiles: Contrat de vente d’une voiture
Cette devise s'applique tout particulièrement à l'achat d'une voiture, le contrat de vente d'un véhicule étant la base légale de la vente et définissant toutes les données importantes : acheteur, vendeur, numéro de châssis du véhicule, conditions, prix, confirmation de paiement, lieu, date.
Télécharger un contrat de vente de véhicule
D'une part, un contrat de vente doit être...
Date: 2017-01-16 09:15:14
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Vente de voiture de collection Lyon - - SVS Automobiles
Vente de voiture de collection Lyon - Restauration de véhicules anciens dans la Drôme
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La qualité de nos véhicules est un des aspect sur lequel nous nous engageons depuis des années,...
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Posté le 05/05/2017 à 15:23 par zou
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse.
Aujourd'hui j'étais chez la préfecture, ils m'ont dit que la durée de traitement des CI a changé d'un mois à un mois et demi.
Du coup Je dois attendre encore deux semaines et voir qui ce que ça va donner.
Cordialement,
Posté le 04/05/2017 à 09:28 par Vanessa
Bonjour Zou,
Effectivement, certaines...
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Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
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Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et les définitions
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L'achat d'un véhicule -- qu'il soit neuf ou d'occasion -- peut être palpitant, mais il y a de nombreux éléments à considérer avant de le faire.
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Avant de partir à la recherche d'une voiture, d'une fourgonnette ou d'un camion à usage personnel, déterminez vos besoins. Gardez à l'esprit les distances que vous parcourez ordinairement, les conditions routières...
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La logistique automobile, enjeux et ressources
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Date: 2017-07-24 08:53:52
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Trucs et astuces pour la vente ou l'achat d'un véhicule
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Les informations servant à rédiger la facture téléchargeable au format pdf ci-après se retrouvent soit sur le certificat d'immatriculation, soit sur le...
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Lettre de demande de suspension d'un contrat d'assurance
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L' assurance automobile est obligatoire pour les détenteurs de véhicules à moteur, mais lorsque vous vous séparez de votre bien, volontairement ou involontaire comme dans notre exemple de lettre ci-dessous, vous devez demander la résiliation ou la suspension de votre police d'assurance.
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Controle technique - Réparation et entretien voiture DIY
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Le contrôle technique automobile a pour objectif de vérifier la fiabilité et la sécurité des voitures particulières légères (VP, VL), des utilitaires (VU) et des camping-cars de moins de 3.5 tonnes.
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Achat d'une moto ou d'une auto : quels sont les recours après l'achat d'un véhicule en cas de pannes récurentes ou de frais de réparations importants ? Quelles sont les garanties pour une voiture, une moto, neuve ou d'occaion ?
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Acheter ou vendre un véhicule entre particuliers ...
Toute personne qui acquiert un véhicule usagé à la suite d'une transaction (achat, vente, échange, don) conclue avec une autre personne.
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Démarche
Pour immatriculer un véhicule à la suite d'un transfert de propriété, l'acquéreur doit se présenter, accompagné de l'ancien propriétaire du véhicule, à un point de service de la Société de l'assurance...
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Posté le 04/04/2014 à 22:51:03
j/ai pris une exttention de garantie
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Posté le 04/04/2014 à 23:03:24
j/ai pris une extension de garantie chez atlas un peux forcé je voulais payé ma voiture comptant il ma dit que pour la garantie il faut prendre un crédit plus le crédit est long plus la garantie est longue donc j/ai pris un crédit de 4 ans et 6000e. j/ai...
Date: 2015-04-16 19:27:46
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Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
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La TVA sur les véhicules d'occasion - l-expert-comptable.com
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La TVA est une matière complexe qui comprend de nombreuses règles et d'exceptions et des régimes parfois disparates. Celui qui a trait aux véhicules d'occasion mérite une attention particulière tant les hypothèses envisageables sont nombreuses. L-Expert-comptable.com vous apporte des...
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Achat d'un véhicule aux États-Unis - CAA-Québec
Certains documents doivent également être présentés aux douaniers une fois sur place : l'enregistrement du véhicule, les reçus de vente et, condition essentielle, une attestation confirmant l'absence de rappel pour le véhicule en question, qui peut être produite par le concessionnaire ou le constructeur d'origine.
Enfin, au poste frontalier canadien, le Formulaire d'importation de...
Date: 2017-10-04 17:24:43
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Algérie - Les prix des voitures, neuves ou d'occasion, flambent
Algérie - Les effets des taxes sur le marché d'occasion ou du neuf
Pour freiner la chute de la demande, Hyundai et Renault, notamment, proposent des remises entre 4 et 15 millions de centimes.
Le marché de l'automobile a connu en septembre et octobre derniers une baisse de la demande estimée à 10%. Principale raison :...
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