Articles sélectionnés pour le thème : achat vehicule occasion controle technique
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Vitrage (état et présence de films obscurcissants)
Accessoires obligatoires (essuies-glaces...)
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RP Automobiles - Achat & Vente de véhicules d'occasion ...
Notre exclusivité
ACRP Automobiles à Pont de Claix
Votre vendeur de véhicules d'occasion multimarque en Isère vous propose un large choix de voitures d'occasion. Basé près de Grenoble, nous vous...
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Véhicule Occasion - Vendre Vehicule d'Occasion
Vous vendez ou achetez un véhicule d'occasion ou des accessoires? Le petit plus pratique Vivastreet: Avant l'achat, le rapport du contrôle technique se doit d'avoir moins de 6 mois pour les véhicules de plus de...
Date: 2017-05-12 16:15:48
Site :
http://www.vivastreet.be
Thèmes liés : acheter vehicule d'occasion / achat vehicule d'occasion particulier / achat vehicule d'occasion / achat vehicule d occasions / achat d un vehicule d occasion
Contrôle technique vente voiture
Contrôle technique vente d'occasion obligatoire.
Date impérativement de moins de 6 mois.
Contrôle technique au frais du vendeur.
Le contrôle technique pour la vente d'une voiture est obligatoire et il doit dater de moins de 6 mois. Il existe toutefois quelques rares exceptions.
Contrôle technique obligatoire pour vente
Une voiture d'occasion, c'est-à-dire âgée de plus de 4 ans, doit...
Voiture D Occasion Au Japon - Faye Davis Blog
Achat au Japon Acheter une voiture d'occasion au Japon. salut à tutti! Oui , le contrôle technique automobile au Japon coûte les yeux de la tête ! Pourquoi ? Parce que votre bagnole restera immobilisée le temps d
Tous les résultats de la recherche Japonais utilisés. Haut de la page > Voiture d'occasion au Japon > Page1. Calculer le prix total. Choisir la destination. Pays
Acheter une...
Date: 2017-09-27 22:02:36
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http://fayedavisblog.blogspot.com
EGO-CARS Vilvoorde - Achat, Vente, Import-Export ...
EGO-CARS
Qui Sommes-Nous ?
Implantée à Vilvoorde (Bruxelles), le garage EGO-CARS est le fruit de 20 années d'expérience dans la vente et l'achat de véhicules d'occasion en Belgique.
L'équipe EGO-CARS met tout son savoir-faire et sa passion à votre disposition pour vous proposer plusieurs services : achat et vente de véhicules d'occasion, import-export, dépannage et transport de...
Site :
http://www.ego-cars.com
Acheter un véhicule d'occasion | Belgium.be
Acheter un véhicule d'occasion
Avant l'achat
Sur cette page, vous trouverez toutes les informations utiles à l'achat d'un véhicule d'occasion en Belgique. Si vous achetez un véhicule à l'étranger , la procédure est peut être différente.
Vous pouvez acheter un véhicule d'occasion chez un vendeur de voitures professionnel ou auprès d'un particulier. Le marchand professionnel doit...
Date: 2017-05-12 17:06:32
Site :
https://www.belgium.be
Thèmes liés : documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion
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Auto.fr Achat et vente de voitures d'occasion, annonces auto... communauté en ligne pour les fanatiques de voitures, véhicules, bolides, classiques, tunning et plus encore... tout sur auto.fr
Auto en direct Autoendirect propose des petites annonces de vente de voitures et de véhicules d'occasion de toutes marques et tous modèles déposées par des...
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Véhicule Occasion - Vendre Vehicule d'Occasion
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Date: 2017-05-12 21:29:40
Site :
http://vehicules-occasions.vivastreet.com
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Véhicule Occasion - Vendre Vehicule d'Occasion
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Date: 2017-05-12 20:20:39
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http://vehicules-occasions.vivastreet.com
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Tarif Voiture Occasion Cgos - Linda Bergeron Blog
Mandataire autoVotre voiture neuve moins chère. Avec le Club Auto CGOS, Auto CGOS proposera toujours les tarifs parmi les plus compétitifs du marché pour votre projet d'achat d'une voiture neuve moins
cgos auto occasion pasdeplus.ovh. Achetez votre voiture neuve jusqu'à 40 % moins cher avec le Club Auto C.G avantagesloisirs.cgos.info Voitures d'Occasion. tarif etudiant sncf...
Date: 2017-09-13 10:15:55
Site :
http://lindabergeronblog.blogspot.com
L'achat d'une voiture d'occasion - Comparaison assurance
- Le formulaire de demande d'immatriculation (document fourni lors de la visite au contrôle technique en vue de vendre le véhicule)
- Le document Car-Pass (document qui vous permettra de vérifier le kilométrage du véhicule)
- Le carnet d'entretien, facture d'achat, factures d'entretien, de réparations éventuelles,...
Conseil: refusez d'acheter un véhicule d'occasion qui n'a pas passé le...
Site :
http://www.mefirst.be
Immatriculation - Cec Belgique
Immatriculation
Immatriculation
De retour en Belgique avec votre véhicule acheté à l'étranger ? Avant d'obtenir vos plaques belges définitives, il ne vous reste plus que quelques démarches à accomplir :
Introduire votre dossier à la DIV
Passer à la douane
Vous arrivez en Belgique avec un véhicule acheté à l'étranger ? Rendez-vous au bureau de douanes de votre choix afin de...
Site :
http://www.cecbelgique.be
Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / immatriculation vehicule d'occasion importe / achat vehicule occasion controle technique / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Comment assurer une voiture d'occasion ? | L'olivier ...
Accueil > => Comment assurer une voiture d'occasion ? | L'olivier - assurance auto
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Accueil > Blog > Guide Assurance Auto => Comment assurer une voiture d'occasion ? | L'olivier - assurance auto
Comment assurer une voiture d'occasion ?
Assurer un véhicule d'occasion implique quelques précautions préalables, mais c'est aussi souvent le moment de redéfinir le niveau de...
Date: 2017-05-09 09:12:14
Site :
https://www.lolivier.fr
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / demarches lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Voiture D Occasion Au Japon - Linda Bergeron Blog
Achat au Japon Acheter une voiture d'occasion au Japon. salut à tutti! Oui , le contrôle technique automobile au Japon coûte les yeux de la tête ! Pourquoi ? Parce que votre bagnole restera immobilisée le temps d
voiture japonaise YouTube. AUTOMOBILE Comment bien acheter une voiture d'occasion Tsunami Japon filmé a l'intérieur d'une voiture Apprendre à jouer la pub iPad mini au
Voiture D...
Date: 2017-09-13 10:15:55
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http://lindabergeronblog.blogspot.com
voitures-occasion-vente: Vente voiture occasion allemagne
Vente voiture occasion allemagne
Vente voiture occasion allemagne.
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne et l'application de la directive européenne sur "l'harmonisation des certificats d'immatriculation et la vente des véhicules dans l'espace communautaire" a simplifié les formalités d'achats intracommunautaires. La nouvelle "carte...
Date: 2017-02-14 17:25:32
Site :
http://voitures-occasion-vente.blogspot.com
Conseils achat voiture d'occasion - Le Moniteur Automobile
Quelle garantie sur un véhicule d'occasion ?
Chez qui ?
La garantie légale de 12 mois sur un véhicule d'occasion n'est offerte que par un vendeur professionnel : elle n'est pas obligatoire dans le cas d'une vente « de particulier à particulier ».
Pour qui ?
Cette garantie ne s'applique qu'aux acheteurs particuliers utilisant leur véhicule à des fins privées, mais pas aux...
Site :
moniteurautomobile.be
Quels documents sont nécessaires lors de l'achat d'un ...
9 décembre 2016 | Laissez un commentaire
Qu'il s'agisse d'un achat ou d'une vente, les voitures d'occasion possèdent quelques spécificités propres à leur vente. Il vous faut réunir certain documents administratifs ! Dans cet article, nous allons vous listez ces documents absolument impératifs pour réaliser une vente ou un achat en toute sérénité !
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Quels documents sont...
Site :
https://certificats-de-non-gage.fr
Thèmes liés : documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / achat vehicule d'occasion documents
Vente De Voiture D Occasion En Belgique - Lindsay McCollum ...
Voitures d'occasion trouvées sur Journal Autoccasion. Trouvez votre nouvelle voiture d'occasion Occasion voiture en Belgique ont souvent été contrôlées avant la vente. La loi oblige les revendeurs de
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Date: 2017-09-18 12:19:45
Site :
http://lindsaymccollumblog.blogspot.com
Formalités Achat Voiture Occasion
13.48 Achat , Formalités , Formalités Achat Voiture Occasion , Occasion , Voiture
L' achat de véhicules à l'étranger. Les formalités fiscales et administratives pour acheter une voiture neuve ou d'occasion dans un pays de la CEE ou hors CEE.
Formalités pour acheter une voiture d'occasion Achat voiture. Les formalités pour acheter une voiture d'occasion sont les mêmes selon qu'il s'agisse...
Date: 2017-04-29 21:46:11
Site :
http://andersonsherylblog.blogspot.com
Thèmes liés : achat d'une voiture au luxembourg / achat voiture allemande particulier / vehicule d'importation occasion / recherche auto d'occasion / cote d'occasion auto
Conseils achat voiture d'occasion - Le Moniteur Automobile
Quelle garantie sur un véhicule d'occasion ?
Chez qui ?
La garantie légale de 12 mois sur un véhicule d'occasion n'est offerte que par un vendeur professionnel : elle n'est pas obligatoire dans le cas d'une vente « de particulier à particulier ».
Pour qui ?
Cette garantie ne s'applique qu'aux acheteurs particuliers utilisant leur véhicule à des fins privées, mais pas aux...
Site :
moniteurautomobile.be
Thèmes liés : documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion / procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Vente - achat d'un véhicule d'occasion - Vos Demarches.com
Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, des démarches doivent être entreprises par l'acquéreur mais également par le vendeur.
La vente d'une voiture d'occasion entre particuliers doit être formalisée par un certificat de cession appelé également certificat de vente qui est obligatoire. Le certificat de cession doit être accompagné de la remise d'un certain nombre de documents...
Site :
http://www.vos-demarches.com
Voiture d'occasion - TCS Suisse
Comment estimer un véhicule d'occasion ?
En Suisse, il se vend trois fois plus d'occasions que de véhicules neufs. Comment estimer l'occasion et surtout à quoi faut-il être attentif ?
Le prix est-il conforme au marché ?
Les centres techniques du TCS déterminent le prix indicatif (valeur d'échange ou de vente) de votre occasion. Cette donnée est indispensable en cas de vente ou d'achat....
Site :
https://www.tcs.ch
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
Carte grise : démarches et pièces à fournir pour l'achat d ...
Carte grise : que faut-il faire en cas d'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion ?
DR
Vous êtes l'heureux propriétaire d'un nouveau véhicule neuf ou d'occasion ? Pour pouvoir circuler librement sur la voie publique, vous devez faire une demande d'immatriculation auprès de la sous-préfecture. Comment procéder ?
Achat d'un véhicule neuf :
Majoritairement, le concessionnaire automobile s'occupe des démarches administratives pour l'immatriculation du véhicule. L'acheteur doit alors remettre le montant de la taxe au...
Site :
http://www.lexpress.fr
Thèmes liés : achat vehicule d'occasion particulier / achat vehicule d'occasion / achat vehicule d occasions / achat d un vehicule d occasion / achat voiture d'occasion carte grise
Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion ...
Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion
Contenu
Vous avez enfin trouvé la voiture de vos rêves. Il vous reste à remplir les formalités d'usage.
Vous effectuez votre achat auprès d'un vendeur professionnel : demandez un contrat de vente conforme au modèle établi par Federauto en collaboration avec Touring. Voir « contrat de vente » ci-dessous.
Vous achetez votre...
Date: 2017-05-12 19:03:22
Site :
https://www.touring.be
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Papier Pour Acheter Une Voiture D'occasion A Un ...
Achat d'une voiture les pièces à fournir par le. Dossier Acheter sa voiture. Achat d'une voiture les pièces à fournir par le vendeur Ce document vous sera nécessaire pour immatriculer votre véhicule.
achat à un particulier, formalités d'achat à un. Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion à un particulier, le vendeur doit remettre à Ce document est indispensable pour que la vente soit...
Date: 2017-09-14 10:37:47
Site :
http://brownmandyblog.blogspot.com
Papier A Fournir Pour L'achat D'une Voiture D'occasion ...
Papiers Vente Vehicule yourtravellinks. il est Je dois obligatoirement être gérant sur le papier pour que Dois je fournir les procédure de vente dune voiture doccasion et rappel
Les documents nécessaires à la vente Quels sont les. sommes nous obligés de fournir notre facture d'achat Quel papier faut t'il pour faire Bsr je voudrais vendre ma voiture pour pièces à part la carte
Achat...
Date: 2017-09-19 13:21:29
Site :
http://andersonsherylblog.blogspot.com
Camions et voitures sans permis d'occasion : garage du ...
Accueil - News - Véhicules Neufs - Occasions - Législation - Autres Rubriques - Blog - Contact
Accueil > Véhicules d'occasions
HALTE AUX ARNAQUES !!! Le contrôle technique n'étant pas obligatoire sur les...
Site :
http://www.garagedu12.com
Thèmes liés : prix d'une voiture d'occasion sans permis / recours achat voiture d'occasion particulier / achat voiture d'occasion particulier / achat voiture d occasion particulier / achat d une voiture d occasion particulier
Ouedkniss Auto - Achat et Vente, prix de l'occasion
Ouedkniss Auto
auto algerie
Une voiture d'occasion est Ouedkniss Auto qui a déjà connu un propriétaire, il a ensuite été vendu en seconde main, la notion de produit neuf n'existe donc plus. La vente de Ouedkniss Auto d'occasion peut se faire par l'intermédiaire d'un professionnel (concessionnaire, mandataire, garage) ou bien entre particuliers. Selon les pays, une autorité publique...
Site :
http://firahba.com
Ce qu'il faut faire pour bien acheter un véhicule d'occasion
Acheter une voiture d'occasion : Fiscalité Automobiles fait le point..
Voiture d'occasion : conseils pour bien acheter
Acheter une voiture d'occasion est une solution pour acquérir un véhicule à coût réduit. En revanche quelques précautions sont à prendre pour contourner les éventuelles déconvenues et éviter qu'à l'arrivée votre véhicule d'occasion vous coûte plus cher qu'une...
Contrôle technique - Carte grise
Contrôle technique périodique
Le contrôle technique périodique des véhicules légers évolue au 1er janvier 2008
L'arrêté ministériel du 13 octobre 2006 modifie certaines dispositions de l'arrêté ministériel du 18 juin 1991, relatives au contrôle technique périodique obligatoire des véhicules légers.
Les principales modifications concernent la nomenclature du contrôle. Elles...
Site :
carte-grise.org
Vendre votre voiture: quels documents nécessaires ...
De quels documents ai-je besoin ?
Régler les formalités
Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, le ou les propriétaires doi(ven)t obligatoirement remettre à l'acheteur certains documents essentiels. En voici la liste.
Facture et contrat de vente
Vous devez pouvoir produire la facture d'achat d'origine avec nom, adresse et numéro de TVA du distributeur.
Un contrat de vente ou...
Date: 2017-05-12 18:27:11
Site :
https://www.belfius.be
Thèmes liés : documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion
Rachat voitures d'occasion en France
Rachat de tout type de véhicules d'occasion
Votre voiture est tombée en panne et vous avez envie de la céder? vous cherchez un concessionnaire automobile honnête avec un service professionnel et attentionné ? vous êtes alors au bon endroit : rachatvoitureoccasion.fr rachète votre véhicule d'occasion rapidement et vous paye immédiatement , sans obligation d'achat ni frais...
Date: 2017-10-06 02:18:12
Site :
http://www.rachatvoitureoccasion.fr
Contrôle technique et certificat d'immatriculation / L ...
Posté le 04/05/2017 à 09:29 par Vanessa
Bonjour Corentin,
Afin de pouvoir immatriculer votre véhicule, vous êtes malheureusement dans l'obligation de repasser un contrôle technique car il est informatiquement impossible d'immatriculer un véhicule qui ne respecte pas les règles du contrôle technique.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 03/05/2017 à 22:15 par Corentin
Bonjour j'ai acheter...
Site :
https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : achat vehicule occasion controle technique / vente voiture professionnel sans controle technique / vente voiture occasion belgique controle technique / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Achat d'une voiture d’occasion: nos conseils pour ne pas ...
Voici quelques astuces pour éviter l'arnaque lors de l'achat d'une voiture d'occasion.
Selon une enquête de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), dévoilée le 09 mai par France Info , la moitié des 1471 établissements contrôlés vendant des voitures d'occasion a commis des irrégularités. Faux kilométrage, usage abusif de...
Date: 2016-06-21 16:42:51
Site :
http://auto.bfmtv.com
Acheter un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg
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Acheter un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg
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Avant de circuler pour la 1ère fois sur la voie publique avec un véhicule motorisé d'occasion, l'acquéreur doit faire immatriculer le véhicule à son nom et obtenir le certificat...
Date: 2017-05-03 16:23:05
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Le contrôle technique automobile c'est quoi ?
Le contrôle technique automobile a pour objectif de vérifier la fiabilité et la sécurité des voitures particulières légères (VP, VL), des utilitaires (VU) et des camping-cars de moins de 3.5 tonnes.
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Véhicule d'occasion acquis en France: - vente-carte-grise.fr
Accueil » Démarches pour Immatriculer un véhicule » Véhicule d'occasion acquis en France:
Véhicule d'occasion acquis en France:
Les pièces à fournir par l'acquéreur au professionnel habilité
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Justificatifs administratifs
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http://www.vente-carte-grise.fr
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Achat de voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie
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Achat de voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie
nouvelle-caledonie 5 décembre 2013 UFC QC Nouvelle Calédonie
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Attention en matière d'achat d'un véhicule d'occasion, comme souvent en...
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Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à ...
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1. 4. Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à-vis de l'acquéreur
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Néanmoins,...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : vehicule d'importation occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule particulier a un professionnel / acheter vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Payer la TVA pour un véhicule neuf ou d'occasion acheté ...
Payer la TVA pour un véhicule neuf ou d'occasion acheté dans un Etat membre de l'Union européenne
Dernière mise à jour de cette page le 08-01-2015
Cette page est en cours de mise à jour.
Lors de l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion dans un pays membre de l'Union européenne (UE), l'acquéreur doit effectuer des démarches administratives au Luxembourg.
Le régime de TVA est...
Date: 2017-10-05 06:44:54
Site :
http://www.guichet.public.lu
ACHAT EN ALLEMAGNE [121] | association
Directement à un professionnel ou à un particulier allemand ;
Par l'intermédiaire d'un « mandataire» ou d'un importateur indépendant français.
Dans le premier cas, nous vous conseillons vivement de vous déplacer pour voir le véhicule, avant de verser un euro, et vous devrez vous occuper de toutes les démarches administratives.
Pour cette acquisition intracommunautaire,il est fortement...
Date: 2017-05-12 16:38:49
Site :
http://www.autoclubeurope.fr
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / achat vehicule d'occasion en allemagne / immatriculation vehicule d'occasion importe / immatriculation vehicule importe d'allemagne
Conseils pour l'achat de vehicules d'occasion - Home - ACS
Le service technique vous donne
Des conseils pour l'achat de véhicules d'occasion
Ce n'est pas seulement en cas de panne que le service technique de l'ACS s'occupe des besoins de nos membres, mais il leur prodigue aussi des conseils et aides lorsqu'ils sont confrontés à des frais de réparation et à l'achat d'une nouvelle voiture.
Peter Ritzmann, membre du Service technique de l'ACS, connaît...
Site :
https://blog.acs.ch
Comment acheter une voiture en Belgique ? Conseil et ...
Comment acheter une voiture en Belgique ? Conseil et astuce pour éviter les arnaques
Code d'export responsive
Code d'export fixe
Acheter un véhicule en Belgique n'est pas toujours sans risques. Mieux vaut donc prévoir le temps nécessaire pour réaliser le meilleur achat. Si vous voulez acheter un véhicule neuf ou d'occasion, vous devez respecter certaines procédures et règles....
Site :
http://www.gentside.com
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en allemagne pour la belgique / acheter une voiture d'occasion en belgique formalites / acheter une voiture d'occasion en belgique pour la france / acheter une voiture d'occasion en belgique / acheter une voiture d'occasion en france pour l'export
Payer la TVA pour un véhicule neuf ou d'occasion acheté ...
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Payer la TVA pour un véhicule neuf ou d'occasion acheté dans un Etat membre de l'Union européenne
Dernière mise à jour de cette page le 08-01-2015
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Lors de l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion dans un pays membre de l'Union européenne (UE), l'acquéreur...
Date: 2017-05-03 16:23:17
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ACHAT EN ITALIE [126] | association - achat voiture occasion
Votre vendeur doit vous remettre :
- Facture détaillée H.T (véhicule neuf) TTC (occasion)
- La TARGA (certificat d'immatriculation italienne - carte grise)
ATTENTION : si l'original ne vous est pas remis, il vous faut une copie certifiée conforme.
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Date: 2017-05-12 16:17:27
Site :
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Thèmes liés : achat voiture d'occasion carte grise / achat vehicule d'occasion documents / achat vehicule occasion controle technique / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
voiture belge comment obtenir carte grise - Automobile ...
voiture belge comment obtenir carte grise
Posté le 07/02/2012 à 12:18:58
bjr a tous
voila je compte acheté avec un particulier de france un véhicule belge avec certificat conformité et le controle technique passé en france le 12/01/12 ct ok
comment faire pour obtenir une carte grise française,ya t'il des complications?Merci pour vos reponses
Message cité 3 fois
Posté le...
Date: 2017-03-23 07:45:12
Site :
http://forum.doctissimo.fr
Démarches carte grise pour une voiture d'occasion ...
Papiers carte grise à fournir
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L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...
Date: 2017-05-12 16:05:23
Site :
https://www.economie.gouv.fr
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