Articles sélectionnés pour le thème : quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion
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Voiture d’occasion: garantie après-vente et recours en cas ...
Quelles garanties après-vente lors de l'achat d'un véhicule d'occasion?
En Belgique, le marché de la voiture d'occasion tourne à plein rendement. Une voiture d'occasion coûte moins cher qu'un véhicule neuf. Argument supplémentaire, il est possible d'acheter des véhicules de seconde main en parfait état.
Mais en cas de souci mécanique, de quel recours disposez-vous après avoir acheté...
Date: 2016-08-05 12:07:52
Site :
http://blog.autoscout24.be
Thèmes liés : recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Ce qu'il faut faire pour bien acheter un véhicule d'occasion
Acheter une voiture d'occasion : Fiscalité Automobiles fait le point..
Voiture d'occasion : conseils pour bien acheter
Acheter une voiture d'occasion est une solution pour acquérir un véhicule à coût réduit. En revanche quelques précautions sont à prendre pour contourner les éventuelles déconvenues et éviter qu'à l'arrivée votre véhicule d'occasion vous coûte plus cher qu'une...
Site :
http://www.fiscalite-automobile.fr
Conseils achat voiture d'occasion - Le Moniteur Automobile
Quelle garantie sur un véhicule d'occasion ?
Chez qui ?
La garantie légale de 12 mois sur un véhicule d'occasion n'est offerte que par un vendeur professionnel : elle n'est pas obligatoire dans le cas d'une vente « de particulier à particulier ».
Pour qui ?
Cette garantie ne s'applique qu'aux acheteurs particuliers utilisant leur véhicule à des fins privées, mais pas aux...
Site :
moniteurautomobile.be
Thèmes liés : documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion / procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Conseils achat voiture d'occasion - Le Moniteur Automobile
Quelle garantie sur un véhicule d'occasion ?
Chez qui ?
La garantie légale de 12 mois sur un véhicule d'occasion n'est offerte que par un vendeur professionnel : elle n'est pas obligatoire dans le cas d'une vente « de particulier à particulier ».
Pour qui ?
Cette garantie ne s'applique qu'aux acheteurs particuliers utilisant leur véhicule à des fins privées, mais pas aux...
Site :
moniteurautomobile.be
Importer une voiture - Moniteur Automobile
Acheter une voiture neuve ou d'occasion à l'étranger peut être une alternative intéressante. Et l'entreprise n'est pas aussi hasardeuse qu'il n'y paraît à première vue.
En fonction de la marque, certaines voitures neuves ou d'occasion sont parfois moins chères à l'étranger qu'en Belgique. Beaucoup redoutent toutefois les démarches et les complications. Détrompez-vous. C'est moins...
Site :
moniteurautomobile.be
Occasion auto Guadeloupe sur Guadeloupe.net
Occasion auto Guadeloupe
Durant quelques années en Guadeloupe, le marché automobile de véhicules neufs a connu un véritable essor. Cet essor était principalement dû au fait que les ménages qui n'étaient pas tous équipés en voiture ont commencé à y recourir. Depuis ces dernières années, il semblerait que le marché du neuf arrive un peu à saturation. Il est d'autre part de plus en...
Site :
https://guadeloupe.net
Quel Recours Pour L'achat D'une Voiture D'occasion ...
Menu se connecter tarif d'une expertise pour vice cach recours à l'achat d'un vehicule ?
10 conseils pour acheter une voiture d'occasion. Quelle est la consommation de la voiture ? Quel est son testez sur la route les qualités de votre future voiture. Pour bien les Les recours possibles en
Papiers pour achat et vente de voiture occasion. Papiers nécessaires a l'achat ou a la vente d'une...
Date: 2017-09-27 22:28:26
Site :
http://caldwelldorothyblog.blogspot.com
Tromperie à la vente : les recours existent
Tromperie à la vente : les recours existent
24 octobre 2012
Auto Plus Le guide Anti-arnaque , Les dossiers d'Auto Plus , Tromperie à la vente : les recours existent 316 commentaires
Même si vous prenez toutes les précautions lors de l'achat d'un véhicule [lire nos conseils] , vous n'êtes pas à l'abri d'un couac. Compteur trafiqué et occasion maquillée sont légion. Mais pas de panique :...
Site :
http://service.autoplus.fr
Thèmes liés : conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion / recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion
voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
2:57 No comments
L'achat d'une voiture d'occasion à un professionnel (et plus encore à un particulier) requiert de prendre quelques précautions juridiques mais aussi techniques car les recours sont difficiles.
L'acquisition d'une voiture d'occasion engendre forcément des coûts d'entretien un peu plus onéreux ; il est donc important de bien préparer son achat, en ayant quelques...
Date: 2017-09-08 00:34:13
Site :
http://voiturebonoccasion.blogspot.com
Conseil achat voiture d'occasion en france - toobusiness.com
Des conseils pour savoir comment acheter sa voiture d'occasion
L'achat d'une voiture d'occasion à un professionnel (et plus encore à un particulier) requiert de prendre quelques précautions juridiques mais aussi techniques car les recours sont difficiles.
L'acquisition d'une voiture d'occasion engendre forcément des coûts d'entretien un peu plus onéreux ; il est donc important de bien...
Site :
http://www.toobusiness.com
Acheter une voiture d'occasion, les précautions à prendre
Que ce soit chez un garagiste, un concessionnaire ou auprès d'un particulier, voici quelques règles à suivre pour acheter un véhicule d'occasion.
249
https://scribium.com/b212r6
Il y a les vieux "routards" de l'occasion à qui on ne la fait plus, et qui savent très bien se débrouiller pour dénicher la perle. Et puis il y a les débutants, ceux qui n'y connaissent rien en mécanique auto,...
Site :
https://scribium.com
Conseils lors d'un achat/vente d'une voiture d'occasion
Est-ce que le prix demandé est correct? Pour avoir une base de comparaison, consultez les cotes de l'occasion .
Celles-ci reprennent les prix moyens des transactions de particulier à particulier pour une voiture en parfait état.
Attention, les prix des professionnels sont en général de 15% à 25% supérieurs à ceux de la cote vu que la TVA est ajoutée ainsi que leur marge...
Site :
http://www.carguide.be
Pourquoi votre voiture perd-t-elle 20% de sa valeur à sa ...
Supposons, pour reprendre l'exemple classique développé par George Akerlof (prix Nobel d'économie en 2001 pour ses travaux sur l'asymétrie de l'information) un marché sur lequel il n'existe que 4 types de voitures : (1) des voitures neuves et de bonne qualité, (2) des voitures neuves de mauvaise qualité, (3) des voitures d'occasion de bonne qualité et (4) des voitures d'occasion de...
Site :
http://www.economiematin.fr
Acheter un véhicule ou une voiture au meilleur coût: tous ...
Occasions récentes : par ici !
VOTRE GUIDE D'ACHAT AUTO: POUR BIEN ACHETER VOTRE FUTUR VEHICULE
(Vous êtes pressé ? consultez nos liens MALINS sans lire l'article en cliquant ici )
Quels sont les véhicules les plus fiables en occasion ? lisez cette enquête de paradisiac
Avant de...
Site :
http://www.vivremalin.com
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Vente ou achat d'une automobile d'occasion : transaction entre particuliers
Office de la protection du consommateur
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers....
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vente automobile d'occasion particulier / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Importer un véhicule neuf ou d’occasion acheté dans un ...
Importer un véhicule neuf ou d'occasion acheté dans un pays hors de l'Union européenne
Dernière mise à jour de cette page le 08-01-2015
Cette page est en cours de mise à jour.
Lorsqu'une personne achète un véhicule (neuf ou d'occasion) dans un pays hors de l'Union européenne (UE), elle doit effectuer certaines formalités de dédouanement. Ces formalités peuvent être accomplies soit au...
Date: 2017-05-03 16:23:17
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http://www.guichet.public.lu
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Achat d’une voiture : tromperie et fraudes | CIDJ
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Achat d'une voiture : tromperie et fraudes
© Sergey Peterman / Fotolia
Le vendeur d'une voiture ne doit pas mentir à l'acheteur ni chercher à le tromper. Il doit l'informer sur les caractéristiques essentielles du véhicule. À défaut, vous pourriez le poursuivre pour fraude ou tromperie.
La personne qui vous vend une voiture vous doit d'être...
Site :
http://www.cidj.com
Thèmes liés : conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l achat d une voiture d occasion
DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...
Achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...
Date: 2017-05-12 16:05:23
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion defectueux
Dix conseils pour acheter une voiture d’occasion
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Date: 2017-10-05 21:24:42
Site :
http://jactiv.ouest-france.fr
Comment financer son parc automobile - decision-achats.fr
Comment financer son parc automobile
Publié le
01/11/2009
par Guillaume GENESTE
Remboursement des indemnités kilométriques, achat, location longue durée ou avec option d'achat... Les entreprises ont le choix entre plusieurs modes de financement pour leur parc automobile, qu'il soit composé de quelques véhicules ou de plusieurs centaines.
À LIRE AUSSI
GPS, le compagnon de route...
Site :
http://www.decision-achats.fr
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Acheter une Auto d’Occasion au Canada
Published on septembre 24th, 2013 | by Lisa
1
Acheter une Auto d'Occasion au Canada
Avoir une voiture au Canada est indispensable, surtout si vous aimez voir du pays. Mais parfois il n'est pas toujours facile de trouver la bonne voiture, ni de savoir quels documents vous devez vous procurez pour acheter l'auto de vos rêves. Voici ce dont vous devez savoir si vous souhaitez acheter une voiture...
Site :
http://www.acheteruneauto.com
Thèmes liés : demarches lors de l'achat d'une voiture d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Voiture de societe - Meilleurtauxpro.com
Voiture de fonction et de service
L'attribution d'une voiture de fonction est une alternative moins onéreuse à l'augmentation de salaire brute.
Argument de poids pour le recrutement et la fidélisation des salariés.
Confort de gestion : pas de suivi en temps réel des déplacements pour le décompte des indemnités kilométriques.
Inconvénients
Voiture de fonction et de...
Date: 2017-10-05 22:46:46
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
Assurance Auto Pas Cher : Comparateur Gratuit ⇒ LeLynx.fr
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Comment trouver une assurance pas chère ?
Trouver une assurance pas chère peut s'avérer difficile pour certains profils d'assurés considérés « à risques », les jeunes conducteurs , les conducteurs résiliés ou malussés , mais également les automobilistes souhaitant réaliser des économies sur leur budget auto.
Plusieurs leviers existent pour faire réduire la facture :...
Date: 2017-05-12 12:24:07
Site :
https://www.lelynx.fr
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / prix d'assurance auto jeune conducteur / comparateur d'assurance auto jeune conducteur / prix d'assurance auto
voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
Vous vous apprêtez à investir dans une voiture d'occasion ? Que ce soit via un vendeur particulier ou professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Voici nos dix conseils !
1. Vendeur particulier ou professionnel, que choisir ?
Acheter à un professionnel vous assure une garantie mécanique minimum de trois mois. En cas de casse du moteur, du levier de vitesse ou en cas de découverte...
Date: 2017-09-08 00:34:13
Site :
http://voiturebonoccasion.blogspot.com
Acheter une voiture et apprendre à déjouer les pièges ...
» Acheter une voiture et apprendre à déjouer les pièges
Acheter une voiture et apprendre à déjouer les pièges
Laurence ollivier
| Le 05/05/2014 à 0h00
Les sommes en jeu aiguisent l'appétit des escrocs de tout bord. De la simple anicroche à l'arnaque caractérisée, revue des principaux litiges qui peuvent opposer acheteurs et vendeurs.
Tout véhicule neuf doit être livré à la...
Date: 2017-05-12 16:15:54
Site :
http://www.dossierfamilial.com
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Financement de l’achat de sa voiture ? - Assurance Belgique
Financement de l'achat de sa voiture ?
319
Il est rare qu'un client paie sa voiture au comptant sans qu'il ait besoin de recourir à un crédit pour le financement de l'achat de sa voiture !
En tel cas, plusieurs questions peuvent se poser :
Quelle formule dois-je choisir ?
Chez qui dois-je faire mon crédit ?
A quoi dois-je faire attention ?
Dois-je verser un acompte ?
Les formules de...
Date: 2017-05-12 06:17:40
Site :
http://assurance.be
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion / avantages de l achat d une voiture / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Auto d’occasion: 8 conseils avant d’acheter | Protégez-Vous.ca
Vous magasinez une voiture usagée? Suivez nos conseils pour éviter les citrons et dénicher la perle rare au bon prix.
1. Les éléments qui ont un impact sur le prix du véhicule
Le kilométrage
Pour les véhicules de moins de 5 ans, les prix baissent aux alentours des 100 000 km, car la garantie du constructeur n'est généralement plus en vigueur. Un kilométrage élevé (130 000 km et...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
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Assurance auto | Faites des économies sur votre assurance ...
OPTION
Responsabilité Civile automobile
Prise en charge des conséquences financières en cas de dommages corporels, matériels et immatériels que vous causez à autrui et dont vous êtes reconnu responsable.
Défense pénale/recours suite à accident
Prise en charge des frais juridiques de votre défense, si vous faites l'objet d'une action pénale à la suite d'un accident dans lequel votre...
Site :
https://www.groupama.fr
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Assurance auto au km : - de 8000 kilomètres, l'assurance ...
OPTION
Responsabilité Civile automobile
Prise en charge des conséquences financières en cas de dommages corporels, matériels et immatériels que vous causez à autrui et dont vous êtes reconnu responsable.
Défense pénale/recours suite à accident
Prise en charge des frais juridiques de votre défense, si vous faites l'objet d'une action pénale à la suite d'un accident dans lequel votre...
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https://www.groupama.fr
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Assurance temporaire pour auto - Pas cher et en ligne
Nous nous engageons pour un service irréprochable !
Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire
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Une assurance temporaire réellement...
Site :
http://www.assurancetemporaire.org
10 conseils pour acheter une voiture d’occasion
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Date: 2017-05-12 17:48:39
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Reprise voiture casse, combien pour votre voiture ? Notre ...
» Rachat véhicule non roulant
Plus avantageux qu'un rachat de voiture à la casse & sans aucun frais !
Vous êtes propriétaire d'une auto endommagée et vous cherchez un moyen de vous en séparer ? Voilà en effet plusieurs mois que votre voiture encombre inutilement votre garage et vous caressez secrètement l'espoir d'en retirer une petite somme. Comme beaucoup de Français, l'idée qui vous...
Site :
https://www.vendezvotrevoiture.fr
Thèmes liés : demarches lors de l'achat d'une voiture d'occasion / procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Comment financer l’achat d’une nouvelle voiture sans ...
Crédit personnalisé pour tout type de véhicules
Financement auto & Taeg attractif pour véhicule neuf, voiture d'occasion, camping car, moto, caravane,... Mon crédit
Comment financer l'achat d'une nouvelle voiture sans apport personnel ?
Vous souhaitez acquérir un nouveau véhicule neuf ou d'occasion, mais vous ne disposez pas du montant demandé pour l'achat d'une nouvelle voiture ? Il...
Site :
http://www.autofin.be
Litige après achat : Lettre réclamant l’application de la ...
Litige après achat : Lettre réclamant l'application de la garantie des vices cachés pour une voiture défectueuse
Lettre gratuite Automobile
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Litige après achat : Lettre réclamant l'application de la garantie des vices cachés pour une voiture défectueuse
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Vous venez de faire l'acquisition d'un véhicule, mais très vite, des pannes se...
Site :
http://tempsreel.nouvelobs.com
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Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie | Un ...
Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie
Florian 27 novembre 2015
Si vous souhaitez être libre de vos déplacement sur le Caillou, la voiture deviendra rapidement un élément indispensable ! Bien que la ville de Nouméa soit relativement bien servie par les transports en commun, dés que vous serez obligé de vous déplacer sur le Grand Nouméa, voire même en brousse, une voiture...
Site :
https://www.unjourencaledonie.com
CONDITIONS DU VICE CACHE AUTOMOBILE ... - cabinet-de-passy.fr
Achat d'une moto ou d'une auto : quels sont les recours après l'achat d'un véhicule en cas de pannes récurentes ou de frais de réparations importants ? Quelles sont les garanties pour une voiture, une moto, neuve ou d'occaion ?
Article 1641 du code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la...
Site :
http://www.cabinet-de-passy.fr
Thèmes liés : recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion defectueux / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
BIC - Amortissements - Régimes particuliers ...
(1) soit le montant de la dotation annuelle affecté du rapport 9 900/35 000
C. Cas particuliers
1. Amortissement des véhicules particuliers d'un prix supérieur à la limite donnés en location par une personne physique
180
Lorsqu'une fraction de l'amortissement est déjà exclue des charges déductibles par les dispositions du 4 de l' article 39 du CGI , les limitations prévues au II de l'...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
L'Argus — Wikipédia
De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]
L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...
Date: 2017-05-07 16:44:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Guide d’achat d’une voiture neuve - Assurance Belgique
Vous souhaitez acheter une voiture neuve ? Quels sont les différents paramètres dont il faut tenir compte ? Quelles sont les différentes étapes nécessaires à la concrétisation de votre projet ?
Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture idéale !
Quel est votre budget ?
Avant même...
Date: 2017-10-05 08:34:20
Site :
http://assurance.be
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...
Dossier à jour de la loi de finances pour 2017
Dossier de synthèse
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion
Introduction du dossier de synthèse
Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / prix de vente vehicule d occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Critères d'achat & contrôle d'1 VTT d'occasion - Comment ...
Cet article fait suite au billet intitulé « faut-il acheter un VTT neuf ou d'occasion »
Un grand merci à Alex du site Bikeo.fr pour son aide et sa relecture de l'article
Acheter un vélo tout terrain d'occasion peut être aussi compliqué que d'acheter une voiture. Le matériel est technique et il est difficile pour les non initiés en mécanique cycle de contrôler l'état de leur future...
Site :
http://vttcamp.com
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TVA à l'exportation - Douane.gouv.fr
Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Exportation
TVA à l'exportation
Mots clés : présentation de la marchandise , tva
Coucher soleil | © Neyma Rondeleux | Flickr
A l'exportation, les services douaniers sont chargés notamment de vérifier la sortie effective des marchandises déclarées en douane et de délivrer le titre justificatif de l'exportation.
Les...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
5 Conseils achat et vente de voiture | LeVeodrome
2/ Quelles sont les questions à se poser pour cibler la voiture qui me conviendra ?
2-Quel carburant ?
Essence, diesel, GPL, hybride ou 100% électrique? Il vous faudra commencer par choisir votre source d'énergie. Si 73% du marché des véhicules neufs est équipé d'une motorisation diesel, il ne s'agit pourtant pas de la solution idéale pour tous et certaines nouvelles motorisations comme...
Site :
http://www.leveodrome.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / vente d'un vehicule particulier a un professionnel
C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de ...
C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de Conformité Européen pour véhicule
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des ...
Date: 2017-05-08 15:47:23
Site :
http://www.cocmoto.com
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation occasion / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Voiture d'occasion : quels sont mes recours si j'estime qu ...
Nous vous informons qu'en cas de vente d'une automobile, la vente est parfaite dès lors qu'il y a accord sur la chose et sur le prix.
Si après l'achat, certaines pièces doivent être remplacées, l'acquéreur ne pourra pas automatiquement réclamer la prise en charge de ces frais par le vendeur.
En effet, un véhicule d'occasion n'est pas un véhicule neuf, il présente donc un certain...
Date: 2017-05-12 19:54:55
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion
TVA à l'importation : généralités - Douane.gouv.fr
Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Importation
TVA à l'importation : généralités
Mots clés : code général des impôts , tva
TVA à l'importation | © Fotolia I Tombaky
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
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Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
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Voitures d'occasion: contrat entre particuliers | Guide Auto
Un contrat de vente d'auto entre particuliers devrait contenir les informations suivantes :
Identification des 2 parties :
noms du vendeur et de l'acheteur, leurs adresses et numéros de téléphone (l'auto faisant partie du patrimoine familial, le conjoint marié doit consentir à sa vente en signant lui aussi le contrat);
Description du véhicule :
marque, modèle, année, moteur/nombre...
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Acheter une MAZDA MX-5 (NB) (1998-2005) - guide d'achat ...
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Identification
La Mazda MX-5 de deuxième génération se distingue essentiellement de la première par l'adoption de phares apparents (et non plus escamotables). Au cours de sa carrière, un léger restylage a été effectué en janvier 2001. Minime, il concerne surtout la partie basse du bouclier avant qui a droit à une prise d'air redessinée et à l'intégration...
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