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Mon expérience d'achat avec un mandataire - Vos droits ...
Mon expérience d'achat avec un mandataire
Posté le 22/11/2009 à 07:57:17
Bonjour à tous,
Après de longues recherches sur le net, j'ai décidé d'effectuer mon achat de véhicule neuf via le mandataire . Voici dans le détail mon histoire. A suivre dans de prochains épisodes...
Message édité par Laureline le 08/07/2013 à 19:57:21
Posté le...
Date: 2014-03-23 09:51:03
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Site :
https://www.export.auto-ies.com
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Vendre ma voiture en panne - carexport.ch
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Circulaire n° 103 dd. 31.12.1970
Le régime des déductions.
Conditions générales.
TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE PREMIER.- GENERALITES. § 1er. La déduction, caractéristique essentielle de la T.V.A. § 2. La déduction, droit exclusif de l'assujetti. CHAPITRE II.- ETENDUE DU DROIT A DEDUCTION. SECTION PREMIERE. PORTEE GENERALE DU DROIT A DEDUCTION. § 3. Textes. § 4. Critère...
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http://ccff02.minfin.fgov.be
Taxe sur les produits et services — Wikipédia
La taxe sur les produits et services ou TPS (en anglais, goods and services tax, GST) est une taxe sur la vente, à niveau multiple, introduite au Canada en 1991 par le premier ministre Brian Mulroney . Elle fonctionne à bien des égards comme les taxes sur la valeur ajoutée (TVA) utilisée en Europe . L'introduction de cette taxe fut extrêmement controversée et fut un des facteurs...
Date: 2017-05-10 20:25:24
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La TVA doit-elle être facturée sur la cession d'un bien ...
Lorsqu'une entreprise cède un bien qu'elle a utilisé pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d'être soumise à TVA..
(infos service du ministère des Impôts)
Sont imposables les ventes de biens usagés ayant ouvert droit à déduction (complète ou partielle) de TVA, lors de leur acquisition ou ultérieurement. La durée de détention du bien et la qualité de...
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http://www.montermonentreprise.com
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Camions-benne, bennes TP, tribennes, mini-bennes tracto-bennes, Pelletobenne, tombereaux articulés, tombereaux rigides, tombereaux sur chenilles, mini-tombereaux...
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Achat et leasing d'une voiture - Luxembourg - L'Europe est ...
Achat et leasing d'une voiture
- Luxembourg
* Informations non encore fournies par les autorités nationales
Puis-je payer le véhicule en espèces?
Oui, il n'existe aucune restriction en la matière. Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros ou l'équivalent dans une autre devise doit être déclarée à la douane, à l'entrée ou à la sortie du territoire luxembourgeois, à l'aide...
Date: 2017-05-04 13:11:41
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ACHAT EN ITALIE [126] | association - achat voiture occasion
Votre vendeur doit vous remettre :
- Facture détaillée H.T (véhicule neuf) TTC (occasion)
- La TARGA (certificat d'immatriculation italienne - carte grise)
ATTENTION : si l'original ne vous est pas remis, il vous faut une copie certifiée conforme.
- L'original du certificat de propriété PRA "certificato di proprieta" fournit par le "Pubblico Registro Automobilistico" qui...
Date: 2017-05-12 16:17:27
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Six cents voitures vendues aux enchères cet après-midi ...
Novillers
«Personne à plus de 15 000 EUR ? Oui ? Non ? Adjugé ! » Cet après-midi, le marteau du commissaire-priseur résonnera du côté de Sainte-Geneviève. Australe, spécialiste de la vente aux enchères de véhicules, a quitté Warluis. Depuis le 15 décembre, les bonnes occasions s'adjugent 10 km plus au sud. Après six ans passés dans les anciens locaux Bonduelle, la société s'est...
Date: 2017-05-10 10:14:04
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Mon Argent – Acheter une voiture en Allemagne en 2017 ...
Acheter une voiture en Allemagne en 2017: neuve ou d'occasion
Pour savoir si ça vaut le coup ou pas d'aller en Allemagne pour trouver sa voiture, il faut bien en mesurer les avantages et les risques. Car les pièges à éviter son légions pour trouver les bonnes affaires. BMW, Audi, Mercedes, c'est vrai que les allemandes ont du répondant. Mais pour les avoir moins cher, il faut choisir le bon...
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Biens d'occasion : quelle TVA appliquer
La vente de biens d'occasion par les " assujettis-utilisateurs " (assujettis qui revendent des biens qu'ils ont utilisés pour leur exploitation) est soumise aux règles de droit commun. La vente de tels biens par des particuliers, quant à elle, n'est pas soumise à la TVA dès lors qu'elle ne constitue pas une activité commerciale.
Les biens d'occasion
Sont considérés comme biens d'occasion...
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