Articles sélectionnés pour le thème : lors de l achat d un vehicule d occasion
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Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...
Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com
Bonjour Catherine,
Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...
Site :
https://www.cartegrise.com
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Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2017-05-12 16:08:10
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http://www.conso.net
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Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie | Un ...
Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie
Florian 27 novembre 2015
Si vous souhaitez être libre de vos déplacement sur le Caillou, la voiture deviendra rapidement un élément indispensable ! Bien que la ville de Nouméa soit relativement bien servie par les transports en commun, dés que vous serez obligé de vous déplacer sur le Grand Nouméa, voire même en brousse, une voiture...
Site :
https://www.unjourencaledonie.com
Comparateur mandataire auto Autoperfs - Voitures neuves ...
Meilleures remises
Le concept d'Autoperfs.com en quelques mots
Autoperfs.com est un comparateur de prix qui compare le prix des voitures neuves chez les mandataires auto . Ces vendeurs de voiture en ligne sont appelés les "mandataires automobiles". Ce site peut donc vous faire gagner beaucoup de temps : il n'est plus nécessaire d'aller sur chaque site de mandataire auto pour comparer les prix....
Date: 2017-10-05 01:00:00
Site :
http://www.autoperfs.com
La garantie des vices cachés Avocat Automobile Laurent ...
Du vice caché automobile
Lorsque l'on étudie le recours en garantie sur le fondement des vices cachés, un constat s'impose rapidement : les principes de droit positif qui gouvernent la matière résultent très largement d'une construction jurisprudentielle autour des défaillances des véhicules automobiles .
Chronologiquement, si le contentieux du début du siècle était encore assez rare...
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http://www.laurentmercie-avocat.fr
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Que sont devenues les Crown Victoria de Montpellier ...
En 2003, la ville française de Montpellier équipe son service de police de trois Ford Crown Victoria flambant neuves. Véritable coup de communication, cet investissement ne sera pas du goût de tout le monde. Et pour cause, les mastodontes coûtent chers et ne sont pas des plus adaptés aux ruelles étroites de la vieille ville. 6 ans plus tard, les voitures sont ainsi mises aux enchères. Que...
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http://www.soapcars.com
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Guerre des prix : mandataire VS concessionnaire
par Jonathan LUCK | 9 Juil 2015 | Conseils achat | 0 commentaires
Vous ne le savez peut-être pas encore, mais c'est la guerre entre les mandataires auto et les concessionnaires. Pour rappel, les mandataires peuvent se fournir partout en Europe (auprès de concessionnaires, distributeurs ou grossistes) tandis que les concessionnaires sont soumis au prix du constructeur (la marque qu'ils...
Site :
http://www.caroom.fr
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-05-12 16:20:11
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http://www.conso.net
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Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Je ne connais pas la procedure pour la ramener en regle en france (vehicule de 2004 et 96000km) pourriez vous m eclairer svp. Le garagiste me demande egalement de regler en liquide est ce normal ? merci d avance
39. Le dimanche 3 février 2008 à 21:49, par dactarus
bonjour, je vais acheter une moto en belgique et j habite en france, les documents qu il me faut sont carte grise belge, plaque...
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http://www.lescomparateurs.com
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Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes
4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC
Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.
Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.
Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...
Site :
http://www.hesperide.com
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Comment voyager en camping-car - PartirOu.com
Certainement le camping-car le plus répandu. C'est donc celui qui représente le mieux le camping-car en général. Bon rapport qualité-prix-taille. Il s'agit d'un véhicule porteur muni d'une cellule posée à l'arrière du porteur. Il offre un espace de vie spacieux et le débordement de la cellule sur le toit du porteur permet d'y insérer (en général) un lit double. Son inconvénient...
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http://www.partirou.com
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Le tour du Maroc par la côte et l'Atlas - PartirOu.com
Passeport dans tous les cas :
Pour les ressortissants français, aucun visa n'est nécessaire. Un passeport suffit pour avoir un droit de séjour au Maroc d'une durée de 3 mois (gratuit). Que ce soit par la route, par la mer ou par les airs, il est nécessaire d'avoir un passeport.
Toutefois, exceptionnellement, les touristes voyageant en groupe avec une agence de voyage, pourront être...
Site :
http://www.partirou.com
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Événements - Actualités - Salons - Prix - Sponsor - Libner
Sponsor
SDC TRAILERS présentent l'OpenBox C+ au salon Transport SCANDINAVIA 2017 25/03/2017
Notre carrosserie OPENBOX C+ présente un intérêt grandissant parmi les clients de SDC TRAILERS sur le marché britannique. Fort de ce succès, le premier constructeur de semi-remorques du Royaume Uni était présent au salon TRANSPORT SCANDINAVIA 2017 à Herning au Danemark, où ils présentaient cette...
Site :
http://www.libner.fr
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TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
- en application des articles 98 et suivants du code des marchés publics .
120
La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).
Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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PRIX du NEUF et ARGUS HARLEY DAVIDSON par Passion-Harley®
Electra Glide Ultra jusqu'à 1998
8 950 8 450
* Lors de la discussion en vue de l'achat d'une Harley, il peut-être intéressant de connaître ses origines (US ou World), son type exact si elle a été modifiée et surtout son millésime. En cliquant sur le lien ci-dessous, vous aurez accès à tous ces renseignements en rentrant son numéro VIN 17 chiffres...
Date: 2016-11-14 15:32:22
Site :
http://www.passion-harley.fr
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PSA Maroc : Toute l’actualité du groupe PSA au Maroc
COP22 au Maroc : Renault-Nissan fera sa promo en transportant en véhicule électrique les délégations accréditées
Les délégués accrédités à la COP22 à Marrakech en novembre se déplaceront en véhicules électriques Renault Zoé, Nissan Leaf et e-NV200. Une flotte zéro émission de carbone. La COP22 qui va avoir lieu à Marrakech en novembre bénéficiera de 50 véhicules 100%...
Site :
usinenouvelle.com
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Location-utilitaire-low-cost.fr, le premier site dédié à ...
lire la suite
Le commerce, de la tradition aux formes numériques...
Si le commerce a connu, depuis plusieurs années, une véritable révolution avec l'avènement de l'Internet et la généralisation de ce réseau mondial, ses fondements restent néanmoins les mêmes : apporter une réponse de qualité au meilleur prix à toutes les demandes de leurs clients. Offrir davantage de services,...
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https://location-utilitaire-low-cost.fr
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Convention d'arbitrage - PAVAC - camvap.ca
Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du canada Appelez-nous au 1-800-207-0685
Convention d'arbitrage
1.
RAISON D'ÊTRE DU PAVAC
1.1. Le Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC) est un programme volontaire de résolution de conflits qui permet de régler les différends admissibles qui surviennent entre les Fabricants d'automobiles et leurs clients....
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Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-05-12 22:02:57
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Trouver une voiture pour famille nombreuse - 3etplus.com ...
Accueil > Les économies > Trouver une voiture pour famille nombreuse
Trouver une voiture pour famille nombreuse
18 mai 2008 par marie
La voiture demeure souvent pour une famille nombreuse le moyen de transport le moins onéreux et le plus pratique en ville ou à la campagne. Face au coût que représente l'achat d'une nouvelle voiture plus volumineuse, certains renoncent à avoir un...
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Nîmes : elle attaque un centre de contrôle technique après ...
Nîmes : elle attaque un centre de contrôle technique après un achat sur Leboncoin
il y a 457 jours 105 FABIEN ARNAUD
Des problèmes de freinage et de train avant ont été détectés au second contrôle.
F. A.
A près l'achat d'une voiture sur leboncoin, une Nîmoise saisit la justice pour mise en danger de la vie d'autrui.
La voiture d'occasion que Nadia Ghouafria a achetée 1...
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auto-innovations : Comment choisir ses pneus
Comment choisir ses pneus ?
Le type de pneumatiques est de la plus haute importance pour les qualités routières d'un véhicule : elles peuvent être ruinées par le montage de pneus de mauvaise qualité ou d'une dimension mal adaptée, sans parler d'une pression de gonflage inadéquate. Comment s'y retrouver dans une offre pléthorique ? Vaut-il mieux acheter les pneus les moins chers ou au...
Date: 2016-08-22 06:33:11
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Les incontournables du Sud de la Croatie - PartirOu.com
; www ).
Nous cantonnons notre visite à la vieille ville dont les remparts, qui se détachent sur fond de ciel bleu, surplombent la mer aux eaux cristallines ! Cette partie de la ville a été presque totalement détruite durant la guerre de Yougoslavie (bombardement de Dubrovnik en 1991 et 1992), mais a été reconstruite à l'identique après la guerre. Aujourd'hui, la vieille ville est...
Site :
http://www.partirou.com
Bébé Confort | FAQs
Sièges auto
Puis-je utiliser la nacelle Compacte de Bébé Confort comme lit pour mon bébé ?
La Nacelle Compacte offre à votre enfant un confort pour la sieste et les promenades. Mais pour assurer le repos d'une bonne nuit de sommeil, nous vous recommandons de faire dormir votre bébé dans un véritable lit. Le matelas d'un vrai lit est plus épais, possède une meilleure ventilation, et est...
Site :
http://www.bebeconfort.com
Madagascar : actualité en temps réel | AFRICAIN.INFO
Breaking News: Ne pas afficher L'épidémie de peste a fait plus d'une vingtaine de morts à Madagascar depuis fin août. Maurice est-elle exposée aux risques de contamination ? Le ministère de...
[Le Mauricien] 05/10/2017
Antananarivo (AFP) Les autorités malgaches ont ordonné la fermeture pour désinfection des universités de la capitale Antananarivo et de Toamasina (est), deux régions...
Date: 2017-10-06 01:20:32
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http://www.africain.info
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I. Frais de déplacement - bofip.impots.gouv.fr
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2017-02-24T12:21:58.000+01:00
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
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http://bofip.impots.gouv.fr
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Forum d'aide voiture occasion et neuve, conseils d'achat ...
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Conditions d'utilisation de moteur.ma
les présentes conditions d'utilisation décrivent les conditions selon lesquelles la société 'moteur.ma sarl' propose l'accès à ses services.
1. conditions d'inscription nos services ne sont pas disponibles pour les mineurs de moins de 18 ans. votre compte moteur.ma reste à la propriété de la société 'moteur.ma sarl', ainsi votre pseudonyme et votre compte ne peuvent être transférés ou cédés à des tiers, sous quelque forme que ce soit. notre société se garde le droit de vérifier à tout moment l'exactitude des informations personnels que vous...
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moteur.ma
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Affiner la recherche
Camion
Un Camion n'est pas n'importe quel camion. Seulement chez AutoScout24 se démarquent 27 types et 61 marques les uns des autres. Parmi les plus demandés et les plus recherchés des camions, il y'a les fourgons , à benne et benne à bâche . Les camion-conteneurs possèdent des châssis en échelle pleine en acier et des parois latérales solides. Ils sont principalement utilisés pour le transport de marchandises qui doivent être protégés contre les intempéries, et les transports frigorifiques rendent...
Site :
http://www.truckscout24.fr
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le contrat VDI - Vente, Téléprospection, Accueil ...
Cachet et signature de la Sté
Signature du VDI
Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...
Date: 2017-10-05 16:25:28
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Pourquoi le marché de la voiture de collection explose - JDN
Les prix des véhicules anciens ont grimpé de 400% en dix ans. La passion s'est transformée en investissement.
Les vieux volants ne sont pas uniquement de magnifiques objets profilés qui viennent titiller notre fibre nostalgique, peuplée d'un univers de bruit et de fureur, baignant dans les vapeurs d'huile et d'essence. Ce sont aussi et surtout un excellent investissement.
Le Financial...
Date: 2017-05-07 18:37:48
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http://www.journaldunet.com
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Vendez votre voiture à un pro ! - Appro Automobiles
Avez-vous conservé les factures d'entretien ? *
Oui
Indiquez vos coordonnées pour pouvoir recevoir votre offre de reprise
Faites-moi une offre de reprise !
Qui est Appro Automobiles ?
Depuis plus de 10 ans Appro Automobiles est le partenaire des professionnels de l'automobile pour leurs approvisionnements en véhicules neufs et d'occasion récents au meilleur rapport qualité-prix. Appro...
Site :
http://www.appro-auto.com
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Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-05-12 18:25:42
Site :
http://www.conso.net
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Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...
Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).
Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité
Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.
Coût du duplicata carte grise :
En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :
Dans le FNI : jusqu'au...
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Avis clients sur le mandataire Auto Centrale
Avis sur le mandataire Auto Centrale
Témoignages de nos clients
Voici quelques avis de clients que nous avons reçus spontanément par e-mail ou glannés à travers les forums de discussion. Bien entendu, tous les témoignages publiés sont authentiques. Vous êtes client chez Auto Centrale ? N'hésitez pas à nous faire part de votre commentaire, nous nous ferons un plaisir de le publier...
Site :
http://www.autocentrale.fr
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
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http://info.microetape.com
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Acheter une Auto d’Occasion au Canada
Published on septembre 24th, 2013 | by Lisa
1
Acheter une Auto d'Occasion au Canada
Avoir une voiture au Canada est indispensable, surtout si vous aimez voir du pays. Mais parfois il n'est pas toujours facile de trouver la bonne voiture, ni de savoir quels documents vous devez vous procurez pour acheter l'auto de vos rêves. Voici ce dont vous devez savoir si vous souhaitez acheter une voiture...
Site :
http://www.acheteruneauto.com
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1. Adresse géographique du siège commercial du professionnel du siteLa société OB RESEAUX pour le site dénommé « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège...
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https://www.lorangebleue.fr
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CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...
Site :
http://www.hellopro.fr
Acheter un camping car neuf ou d'occasion, achat de ...
Le Samedi sur rendez vous
Les garanties
Vos interrogations ?
Lorsque, pour la première fois, vous prenez la décision d'acheter un véhicule d'importation, vous avez, à juste titre, une certaine appréhension en ce qui concerne l'application de la garantie et la maintenance à effectuer dans les années qui viennent. J.L. Loisirs Import, comprenant tout à fait votre préoccupation, y apporte...
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http://www.jlloisirs.com
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Maserati Québec | Concessionnaire Maserati à Montréal
À propos
Bienvenue sur le site internet de votre concessionnaire Maserati à Montréal! En tandem avec notre autre concession Maserati à Laval , Maserati Québec est fier d'être le seul concessionnaire Maserati autorisé au Québec et même dans l'Est du Canada.
Nous vous encourageons à venir rencontrer nos spécialistes aux ventes pour découvrir nos nouveaux modèles dans notre salle d'exposition invitante, et dégustez en même temps une tasse du...
Date: 2017-05-12 19:32:25
Site :
http://www.maseratiquebec.com
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Vendre sa voiture à un particulier - Conseils vente de voiture
Attention aux arnaques !
Vendre sa voiture à un particulier
Vendre sa voiture à un particulier peut apparaître plus avantageux que chez un concessionnaire. Mais cette vente vous impose toutefois de remettre certains documents à l'acheteur et de prendre contact avec la préfecture de votre domicile. Pour acheter une voiture d'occasion, les futurs acquéreurs vont consulter les petites...
Site :
https://www.amaguiz.com
Caravane d'occasion à vendre entre particuliers
- Caravane occasion vintage
La caravane d'aujourd'hui
Aujourd'hui le monde de la caravane évolue et elles deviennent de plus en plus complètes et pratiques pour les familles avec enfants: Réfrigérateur, moustiquaire, four, chauffage au gaz ou électrique, soute moto, climatisation, douche, porte-vélo etc. Certaines contiennent des lits doubles, des lits superposés et des auvents qui...
Site :
http://www.caravane-occasion.fr
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La TPS/TVH et les règles sur le lieu de fourniture
La TPS/TVH et les règles sur le lieu de fourniture
La TPS/TVH et les règles sur le lieu de fourniture
Sur cette page
Déterminez si vous pouvez récupérer la partie provinciale de la TVH payée sur des biens ou services transférés dans une province non participante ou dans une autre province participante avec un taux inférieur de la TVH
En apprendre sur les différentes règles sur le...
Date: 2017-03-31 17:45:46
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
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Formalités de départ, précaution et règles de savoir vivre ...
mesure d'audience
Quelques règles de savoir-vivre :
Vous arriverez dans un pays qui a sa culture, son mode de vie, ses traditions parfois ancestrales. Pour passer un agréable séjour, respectez la population locale, parfois si des situations et/ou attitudes vous paraissent étranges, ne vous moquez pas sans savoir, cherchez plutôt à comprendre, vous verrez c'est très...
Date: 2014-11-20 09:56:46
Site :
http://www.souvenirducameroun.com
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CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...
Dates extrêmes : 1819-19
Importance matérielle : 32 cartons ; 102,6 m.l.
Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).
Histoire du producteur
Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...
Date: 2017-05-12 21:01:49
Site :
https://www.economie.gouv.fr
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Comment acheter sa voiture en Allemagne sans arnaque
Comment ne pas se faire arnaquer par un mandataire ?
Acheter une voiture avec un mandataire auto c'est bien, ne pas se faire avoir c'est mieux ! Tel pourrait être le slogan de Mandataire-auto.com.
Comme nous vous l'expliquons régulièrement, il existe (malheureusement) des mandataires qui ne pensent qu'à s'enrichir, vite et par tous les moyens possibles. C'est ainsi que beaucoup de...
Site :
http://mandataire-auto.com
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Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
http://www.opodo.fr
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Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Dernière mise à jour : janvier 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
govoyages.com
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Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés ...
Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité - NOR: EINM1602969D
JORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°29
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/25/EINM1602969D/jo/texte
Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/25/2016-361/jo/texte
Télécharger le code des marchés publics 2017...
Site :
http://www.marche-public.fr
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