Thèmes principaux sur recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion defectueux •
Quel Recours Pour L'achat D'une Voiture D'occasion ...
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10 conseils pour acheter une voiture d'occasion. Quelle est la consommation de la voiture ? Quel est son testez sur la route les qualités de votre future voiture. Pour bien les Les recours possibles en
Papiers pour achat et vente de voiture occasion. Papiers nécessaires a l'achat ou a la vente d'une... [suite...]
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Conseil en Achat d'Auto Sportive neuve ou d'occasion
Pourquoi choisir Auto Passion Consulting ?
Prestation forfaitisée, uniquement due en cas d'acquisition d'un des véhicules proposés.
L'intégralité des négociations est à votre unique bénéfice.
Nous n'avons pas de véhicule à vendre, nous cherchons celui qui vous correspondra, qu'il se trouve en France ou en Europe.
Nous nous déplaçons à vos côtés et/ou à votre place lors de la rencontre avec le vendeur, de...
Site :
http://autopassion-consulting.fr
Thèmes liés : recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / achat d'auto d'occasion / achat d'auto occasion / achat d occasion auto
Voiture d’occasion: garantie après-vente et recours en cas ...
Quelles garanties après-vente lors de l'achat d'un véhicule d'occasion?
En Belgique, le marché de la voiture d'occasion tourne à plein rendement. Une voiture d'occasion coûte moins cher qu'un véhicule neuf. Argument supplémentaire, il est possible d'acheter des véhicules de seconde main en parfait état.
Mais en cas de souci mécanique, de quel recours disposez-vous après avoir acheté...
Date: 2016-08-05 12:07:52
Site :
http://blog.autoscout24.be
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Ce qu'il faut faire pour bien acheter un véhicule d'occasion
Acheter une voiture d'occasion : Fiscalité Automobiles fait le point..
Voiture d'occasion : conseils pour bien acheter
Acheter une voiture d'occasion est une solution pour acquérir un véhicule à coût réduit. En revanche quelques précautions sont à prendre pour contourner les éventuelles déconvenues et éviter qu'à l'arrivée votre véhicule d'occasion vous coûte plus cher qu'une...
Site :
http://www.fiscalite-automobile.fr
Conseils achat voiture d'occasion - Le Moniteur Automobile
Quelle garantie sur un véhicule d'occasion ?
Chez qui ?
La garantie légale de 12 mois sur un véhicule d'occasion n'est offerte que par un vendeur professionnel : elle n'est pas obligatoire dans le cas d'une vente « de particulier à particulier ».
Pour qui ?
Cette garantie ne s'applique qu'aux acheteurs particuliers utilisant leur véhicule à des fins privées, mais pas aux...
Site :
moniteurautomobile.be
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Conseils achat voiture d'occasion - Le Moniteur Automobile
Quelle garantie sur un véhicule d'occasion ?
Chez qui ?
La garantie légale de 12 mois sur un véhicule d'occasion n'est offerte que par un vendeur professionnel : elle n'est pas obligatoire dans le cas d'une vente « de particulier à particulier ».
Pour qui ?
Cette garantie ne s'applique qu'aux acheteurs particuliers utilisant leur véhicule à des fins privées, mais pas aux...
Site :
moniteurautomobile.be
Voitures d'occasion: contrat entre particuliers | Guide Auto
Un contrat de vente d'auto entre particuliers devrait contenir les informations suivantes :
Identification des 2 parties :
noms du vendeur et de l'acheteur, leurs adresses et numéros de téléphone (l'auto faisant partie du patrimoine familial, le conjoint marié doit consentir à sa vente en signant lui aussi le contrat);
Description du véhicule :
marque, modèle, année, moteur/nombre...
Site :
http://guideauto.com
Thèmes liés : contrat vente d'auto entre particulier / vente d'auto particulier contrat / vente d'auto entre particuliers / contrat d'achat de voiture entre particulier / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Occasion auto Guadeloupe sur Guadeloupe.net
Occasion auto Guadeloupe
Durant quelques années en Guadeloupe, le marché automobile de véhicules neufs a connu un véritable essor. Cet essor était principalement dû au fait que les ménages qui n'étaient pas tous équipés en voiture ont commencé à y recourir. Depuis ces dernières années, il semblerait que le marché du neuf arrive un peu à saturation. Il est d'autre part de plus en...
Site :
https://guadeloupe.net
Quel Recours Pour L'achat D'une Voiture D'occasion ...
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10 conseils pour acheter une voiture d'occasion. Quelle est la consommation de la voiture ? Quel est son testez sur la route les qualités de votre future voiture. Pour bien les Les recours possibles en
Papiers pour achat et vente de voiture occasion. Papiers nécessaires a l'achat ou a la vente d'une...
Date: 2017-09-27 22:28:26
Site :
http://caldwelldorothyblog.blogspot.com
Importer une voiture - Moniteur Automobile
Acheter une voiture neuve ou d'occasion à l'étranger peut être une alternative intéressante. Et l'entreprise n'est pas aussi hasardeuse qu'il n'y paraît à première vue.
En fonction de la marque, certaines voitures neuves ou d'occasion sont parfois moins chères à l'étranger qu'en Belgique. Beaucoup redoutent toutefois les démarches et les complications. Détrompez-vous. C'est moins...
Site :
moniteurautomobile.be
Tromperie à la vente : les recours existent
Tromperie à la vente : les recours existent
24 octobre 2012
Auto Plus Le guide Anti-arnaque , Les dossiers d'Auto Plus , Tromperie à la vente : les recours existent 316 commentaires
Même si vous prenez toutes les précautions lors de l'achat d'un véhicule [lire nos conseils] , vous n'êtes pas à l'abri d'un couac. Compteur trafiqué et occasion maquillée sont légion. Mais pas de panique :...
Site :
http://service.autoplus.fr
Thèmes liés : conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion / recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / quels recours lors de l'achat d'une voiture d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion
Marché après-vente : Un véhicule déjà immatriculé reste un ...
La cour d'appel a estimé qu'ils avaient perdu leur qualité de véhicules neufs et que leur achat-revente ne constituait donc pas une faute susceptible de justifier la résiliation du contrat de réparateur agréé.
Que faut-il entendre par véhicule neuf ?
Le 15 mars 2011, la chambre commerciale de la Cour de cassation censure cette analyse. Sa position consacre une opposition entre la...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
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Le B.A.-BA de la LOA (location avec option d'achat ...
La location avec option d'achat dite LOA permet d'utiliser un véhicule neuf moyennant le paiement de loyers à la société de crédit qui l'a financé, avec possibilité (option) d'acquérir ce véhicule à l'issue de la période de location. La LOA a fait l'objet de réformes après que des consommateurs financièrement modestes et croyant acquérir un véhicule ont découvert qu'ils en...
Site :
capital.fr
Litige après achat : Lettre réclamant l’application de la ...
Litige après achat : Lettre réclamant l'application de la garantie des vices cachés pour une voiture défectueuse
Lettre gratuite Automobile
Achat voiture
Litige après achat : Lettre réclamant l'application de la garantie des vices cachés pour une voiture défectueuse
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Exemple
Vous venez de faire l'acquisition d'un véhicule, mais très vite, des pannes se...
Site :
http://tempsreel.nouvelobs.com
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voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
2:57 No comments
L'achat d'une voiture d'occasion à un professionnel (et plus encore à un particulier) requiert de prendre quelques précautions juridiques mais aussi techniques car les recours sont difficiles.
L'acquisition d'une voiture d'occasion engendre forcément des coûts d'entretien un peu plus onéreux ; il est donc important de bien préparer son achat, en ayant quelques...
Date: 2017-09-08 00:34:13
Site :
http://voiturebonoccasion.blogspot.com
Conseil achat voiture d'occasion en france - toobusiness.com
Des conseils pour savoir comment acheter sa voiture d'occasion
L'achat d'une voiture d'occasion à un professionnel (et plus encore à un particulier) requiert de prendre quelques précautions juridiques mais aussi techniques car les recours sont difficiles.
L'acquisition d'une voiture d'occasion engendre forcément des coûts d'entretien un peu plus onéreux ; il est donc important de bien...
Site :
http://www.toobusiness.com
Assurance auto au km : - de 8000 kilomètres, l'assurance ...
OPTION
Responsabilité Civile automobile
Prise en charge des conséquences financières en cas de dommages corporels, matériels et immatériels que vous causez à autrui et dont vous êtes reconnu responsable.
Défense pénale/recours suite à accident
Prise en charge des frais juridiques de votre défense, si vous faites l'objet d'une action pénale à la suite d'un accident dans lequel votre...
Site :
https://www.groupama.fr
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Assurance auto | Faites des économies sur votre assurance ...
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Véhicule d'occasion, quels sont les recours en cas de litige
Vente / Achat d'un véhicule d'occasion, quels sont mes recours ?
Petites annonces de particuliers à particuliers dans les journaux spécialisés ou sur internet, concessionnaires automobiles... Les moyens d'achat/vente de véhicules d'occasion se multiplient. Mais ces achats peuvent parfois vous réserver de mauvaises surprises.
Vous avez acheté un véhicule d'occasion et le moteur ne...
Site :
http://www.questions-juridiques.com
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DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...
Achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...
Date: 2017-05-12 16:05:23
Site :
https://www.economie.gouv.fr
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Conseils lors d'un achat/vente d'une voiture d'occasion
Est-ce que le prix demandé est correct? Pour avoir une base de comparaison, consultez les cotes de l'occasion .
Celles-ci reprennent les prix moyens des transactions de particulier à particulier pour une voiture en parfait état.
Attention, les prix des professionnels sont en général de 15% à 25% supérieurs à ceux de la cote vu que la TVA est ajoutée ainsi que leur marge...
Site :
http://www.carguide.be
Acheter un véhicule ou une voiture au meilleur coût: tous ...
Occasions récentes : par ici !
VOTRE GUIDE D'ACHAT AUTO: POUR BIEN ACHETER VOTRE FUTUR VEHICULE
(Vous êtes pressé ? consultez nos liens MALINS sans lire l'article en cliquant ici )
Quels sont les véhicules les plus fiables en occasion ? lisez cette enquête de paradisiac
Avant de...
Site :
http://www.vivremalin.com
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La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...
Dossier à jour de la loi de finances pour 2017
Dossier de synthèse
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion
Introduction du dossier de synthèse
Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...
Site :
http://www.documentissime.fr
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Importer un véhicule neuf ou d’occasion acheté dans un ...
Importer un véhicule neuf ou d'occasion acheté dans un pays hors de l'Union européenne
Dernière mise à jour de cette page le 08-01-2015
Cette page est en cours de mise à jour.
Lorsqu'une personne achète un véhicule (neuf ou d'occasion) dans un pays hors de l'Union européenne (UE), elle doit effectuer certaines formalités de dédouanement. Ces formalités peuvent être accomplies soit au...
Date: 2017-05-03 16:23:17
Site :
http://www.guichet.public.lu
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Vente ou achat d'une automobile d'occasion : transaction entre particuliers
Office de la protection du consommateur
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers....
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
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Assurance Auto Pas Cher : Comparateur Gratuit ⇒ LeLynx.fr
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Comment trouver une assurance pas chère ?
Trouver une assurance pas chère peut s'avérer difficile pour certains profils d'assurés considérés « à risques », les jeunes conducteurs , les conducteurs résiliés ou malussés , mais également les automobilistes souhaitant réaliser des économies sur leur budget auto.
Plusieurs leviers existent pour faire réduire la facture :...
Date: 2017-05-12 12:24:07
Site :
https://www.lelynx.fr
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Comment financer son parc automobile - decision-achats.fr
Comment financer son parc automobile
Publié le
01/11/2009
par Guillaume GENESTE
Remboursement des indemnités kilométriques, achat, location longue durée ou avec option d'achat... Les entreprises ont le choix entre plusieurs modes de financement pour leur parc automobile, qu'il soit composé de quelques véhicules ou de plusieurs centaines.
À LIRE AUSSI
GPS, le compagnon de route...
Site :
http://www.decision-achats.fr
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Acheter une voiture d'occasion, les précautions à prendre
Que ce soit chez un garagiste, un concessionnaire ou auprès d'un particulier, voici quelques règles à suivre pour acheter un véhicule d'occasion.
249
https://scribium.com/b212r6
Il y a les vieux "routards" de l'occasion à qui on ne la fait plus, et qui savent très bien se débrouiller pour dénicher la perle. Et puis il y a les débutants, ceux qui n'y connaissent rien en mécanique auto,...
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https://scribium.com
Dix conseils pour acheter une voiture d’occasion
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Date: 2017-10-05 21:24:42
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Voiture de societe - Meilleurtauxpro.com
Voiture de fonction et de service
L'attribution d'une voiture de fonction est une alternative moins onéreuse à l'augmentation de salaire brute.
Argument de poids pour le recrutement et la fidélisation des salariés.
Confort de gestion : pas de suivi en temps réel des déplacements pour le décompte des indemnités kilométriques.
Inconvénients
Voiture de fonction et de...
Date: 2017-10-05 22:46:46
Site :
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Acheter une voiture et apprendre à déjouer les pièges ...
» Acheter une voiture et apprendre à déjouer les pièges
Acheter une voiture et apprendre à déjouer les pièges
Laurence ollivier
| Le 05/05/2014 à 0h00
Les sommes en jeu aiguisent l'appétit des escrocs de tout bord. De la simple anicroche à l'arnaque caractérisée, revue des principaux litiges qui peuvent opposer acheteurs et vendeurs.
Tout véhicule neuf doit être livré à la...
Date: 2017-05-12 16:15:54
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Voiture d'occasion : quels sont mes recours si j'estime qu ...
Nous vous informons qu'en cas de vente d'une automobile, la vente est parfaite dès lors qu'il y a accord sur la chose et sur le prix.
Si après l'achat, certaines pièces doivent être remplacées, l'acquéreur ne pourra pas automatiquement réclamer la prise en charge de ces frais par le vendeur.
En effet, un véhicule d'occasion n'est pas un véhicule neuf, il présente donc un certain...
Date: 2017-05-12 19:54:55
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Assurance temporaire pour auto - Pas cher et en ligne
Nous nous engageons pour un service irréprochable !
Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire
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Site :
http://www.assurancetemporaire.org
voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
Vous vous apprêtez à investir dans une voiture d'occasion ? Que ce soit via un vendeur particulier ou professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Voici nos dix conseils !
1. Vendeur particulier ou professionnel, que choisir ?
Acheter à un professionnel vous assure une garantie mécanique minimum de trois mois. En cas de casse du moteur, du levier de vitesse ou en cas de découverte...
Date: 2017-09-08 00:34:13
Site :
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Auto d’occasion: 8 conseils avant d’acheter | Protégez-Vous.ca
Vous magasinez une voiture usagée? Suivez nos conseils pour éviter les citrons et dénicher la perle rare au bon prix.
1. Les éléments qui ont un impact sur le prix du véhicule
Le kilométrage
Pour les véhicules de moins de 5 ans, les prix baissent aux alentours des 100 000 km, car la garantie du constructeur n'est généralement plus en vigueur. Un kilométrage élevé (130 000 km et...
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10 conseils pour acheter une voiture d’occasion
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Date: 2017-05-12 17:48:39
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Comment financer l’achat d’une nouvelle voiture sans ...
Crédit personnalisé pour tout type de véhicules
Financement auto & Taeg attractif pour véhicule neuf, voiture d'occasion, camping car, moto, caravane,... Mon crédit
Comment financer l'achat d'une nouvelle voiture sans apport personnel ?
Vous souhaitez acquérir un nouveau véhicule neuf ou d'occasion, mais vous ne disposez pas du montant demandé pour l'achat d'une nouvelle voiture ? Il...
Site :
http://www.autofin.be
Reprise voiture casse, combien pour votre voiture ? Notre ...
» Rachat véhicule non roulant
Plus avantageux qu'un rachat de voiture à la casse & sans aucun frais !
Vous êtes propriétaire d'une auto endommagée et vous cherchez un moyen de vous en séparer ? Voilà en effet plusieurs mois que votre voiture encombre inutilement votre garage et vous caressez secrètement l'espoir d'en retirer une petite somme. Comme beaucoup de Français, l'idée qui vous...
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https://www.vendezvotrevoiture.fr
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Achat d’une voiture : tromperie et fraudes | CIDJ
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Achat d'une voiture : tromperie et fraudes
© Sergey Peterman / Fotolia
Le vendeur d'une voiture ne doit pas mentir à l'acheteur ni chercher à le tromper. Il doit l'informer sur les caractéristiques essentielles du véhicule. À défaut, vous pourriez le poursuivre pour fraude ou tromperie.
La personne qui vous vend une voiture vous doit d'être...
Site :
http://www.cidj.com
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CONDITIONS DU VICE CACHE AUTOMOBILE ... - cabinet-de-passy.fr
Achat d'une moto ou d'une auto : quels sont les recours après l'achat d'un véhicule en cas de pannes récurentes ou de frais de réparations importants ? Quelles sont les garanties pour une voiture, une moto, neuve ou d'occaion ?
Article 1641 du code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la...
Site :
http://www.cabinet-de-passy.fr
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BIC - Amortissements - Régimes particuliers ...
(1) soit le montant de la dotation annuelle affecté du rapport 9 900/35 000
C. Cas particuliers
1. Amortissement des véhicules particuliers d'un prix supérieur à la limite donnés en location par une personne physique
180
Lorsqu'une fraction de l'amortissement est déjà exclue des charges déductibles par les dispositions du 4 de l' article 39 du CGI , les limitations prévues au II de l'...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
L'Argus — Wikipédia
De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]
L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...
Date: 2017-05-07 16:44:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Financement de l’achat de sa voiture ? - Assurance Belgique
Financement de l'achat de sa voiture ?
319
Il est rare qu'un client paie sa voiture au comptant sans qu'il ait besoin de recourir à un crédit pour le financement de l'achat de sa voiture !
En tel cas, plusieurs questions peuvent se poser :
Quelle formule dois-je choisir ?
Chez qui dois-je faire mon crédit ?
A quoi dois-je faire attention ?
Dois-je verser un acompte ?
Les formules de...
Date: 2017-05-12 06:17:40
Site :
http://assurance.be
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Guide d’achat d’une voiture neuve - Assurance Belgique
Vous souhaitez acheter une voiture neuve ? Quels sont les différents paramètres dont il faut tenir compte ? Quelles sont les différentes étapes nécessaires à la concrétisation de votre projet ?
Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture idéale !
Quel est votre budget ?
Avant même...
Date: 2017-10-05 08:34:20
Site :
http://assurance.be
5 Conseils achat et vente de voiture | LeVeodrome
2/ Quelles sont les questions à se poser pour cibler la voiture qui me conviendra ?
2-Quel carburant ?
Essence, diesel, GPL, hybride ou 100% électrique? Il vous faudra commencer par choisir votre source d'énergie. Si 73% du marché des véhicules neufs est équipé d'une motorisation diesel, il ne s'agit pourtant pas de la solution idéale pour tous et certaines nouvelles motorisations comme...
Site :
http://www.leveodrome.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / vente d'un vehicule particulier a un professionnel
TVA à l'importation : généralités - Douane.gouv.fr
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TVA à l'importation : généralités
Mots clés : code général des impôts , tva
TVA à l'importation | © Fotolia I Tombaky
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
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Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en france pour l'export / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion
C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de ...
C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de Conformité Européen pour véhicule
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des ...
Date: 2017-05-08 15:47:23
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Enchère — Wikipédia
Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]
Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...
Date: 2017-05-11 23:05:49
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Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Site :
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