Articles sélectionnés pour le thème : vehicule d'occasion import export
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Importation d'une voiture (ou moto) de collection ...
L'importation / exportation de véhicules vers la France
21 février 2009 18:23, par Daniel bianchi
Bonjour,je suis proprietaire d'un Bremach tgr 35 a benne , j'ai contacté un espece d'abrutie qui se dit importateur et qui m'a envoyer bouler sous pretexte que j'ai achete mon Bremach en espagne donc pas chez lui et surtout bien moins cher ,mais voila pas de certificat d'homologation (car ce...
Date: 2017-10-05 18:46:00
Site :
http://www.classic-sport-cars.net
Récupération de la TVA lors de la vente de véhicules ...
Il souhaiterait connaître son sentiment sur l'extension de la récupération de TVA à l'occasion de la vente de véhicules automobiles à l'étranger.
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
publiée dans le JO Sénat du 07/12/2006 - page 3049
Il ressort des...
Date: 2016-10-21 11:15:04
Site :
senat.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / importation vehicule d'occasion tva
Les véhicules - France-Diplomatie - Ministère des Affaires ...
Véhicules personnels des chefs de missions diplomatiques
Inscriptions de couleur orangée sur fond vert jaspe
CD
Inscriptions de couleur orangée sur fond vert jaspe
C
Véhicules personnels des fonctionnaires consulaires de carrière
Inscriptions de couleur blanche sur fond vert jaspe
K
Véhicules personnels du personnel administratif et technique et des employés consulaires
Inscriptions de...
Site :
http://www.diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : immatriculation vehicule d'occasion importe / immatriculation d un vehicule etranger / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'occasion import export / acheter une voiture d'occasion en france pour l'export
Formalités lors d'un achat/vente d'une voiture d'occasion
Formalités lors d'un achat/vente d'une occasion
Il y a plusieurs formalités à accomplir lors de l'achat d'une voiture d'occasion en Belgique.
N'oubliez pas non plus: si vous achetez une voiture ou une camionnette, le vendeur est légalement obligé de vous remettre un Car-Pass . Peu importe qu'il s'agisse d'un particulier ou d'un professionnel.
Le Car-Pass indique le kilométrage à...
Site :
http://www.carguide.be
Thèmes liés : procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion
MANDATAIRE VEHICULE IMPORT EXPORT ESPAGNE
Présentation
Présentation
« Trebaut Automobiles » est une entreprise espagnole gérée par un français, Thierry Aubert, qui habite à Gérone (Catalogne) depuis 25 ans. La société destinée au début de son activité à l´import et à l'exportation de véhicules neufs et d´occasions, ne s´occupe maintenant que de la recherche de voitures et véhicules industriels et de la gestion...
Site :
http://www.trebautimportexport.com
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en france pour l'export / vente de vehicule neuf a l'export / vehicule d'occasion import export / vehicule occasion import export / vehicule d importation neuf
Formalités en cas de vente de votre voiture | ASSURAUTO
Formalités en cas de vente de votre voiture
Voici une liste des différentes formalités à ne pas négliger si vous allez vendre votre voiture
1. La visite obligatoire au controle technique
L'art. 23 §1er - 3° de l'AR 15.03.68 modifié le 17.03.2003 stipule que « indépendamment des règles concernant les contrôles périodiques, des contrôles non périodiques sont obligatoires : Avant...
Site :
http://assurances-autos.be
Thèmes liés : immatriculation vehicule d'occasion importe / vente voiture professionnel sans controle technique / prix de vente vehicule d occasion / vente de voiture professionnel d'occasion / prix de vente des voitures d'occasion
Formalités lors d’un achat d’une occasion | ASSURAUTO
Formalités lors d'un achat d'une occasion
Il y a plusieurs formalités à accomplir lors de l'achat d'une voiture d'occasion en Belgique.
N'oubliez pas non plus: si vous achetez une voiture ou une camionnette, le vendeur est légalement obligé de vous remettre un Car-Pass . Peu importe qu'il s'agisse d'un particulier ou d'un professionnel.
Le Car-Pass indique le kilométrage à différentes...
Site :
http://assurances-autos.be
Thèmes liés : procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion
le blog de tiina: Comment importer/exporter un véhicule
les cogitations d'une graphomane polyglotte ;-o)
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samedi 31 août 2013
Comment importer/exporter un véhicule
Nul n'est censé ignorer la loi, mais le citoyen qui veut être en règle doit s'armer de patience et se former en autodidacte aux règles et procédures administratives de son pays et parfois même du pays voisin. C'est ce qui m'est arrivé en ce mois d'août, où...
Site :
https://tiina-gva.blogspot.com
C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de ...
C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de Conformité Européen pour véhicule
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des ...
Date: 2017-05-08 15:47:23
Site :
http://www.cocmoto.com
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation occasion / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Foire aux questions sur la carte grise
Le taux de co2 figure-t-il sur la carte grise et sur le contrôle technique?
Le taux de CO2 (en grammes) émis au Km par un véhicule est notifié à la colonne 'V7' de la nouvelle carte grise européeene.
Venant d'acheter une voiture dans le 78 et habitant dans le 94, je dois bientôt changer mes plaques d'immatriculation car le délai de circulation avec les anciennes est bientôt expiré....
Site :
carte-grise.org
Foire aux questions sur la carte grise
En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?
Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?
Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...
Site :
carte-grise.org
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / achat voiture d'occasion carte grise / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Acheter une voiture en Suisse pour la France : les ...
Acheter une voiture en Suisse pour la France : les démarches
Acheter une voiture en Suisse et l'immatriculer en France, pourquoi pas. Mais est-ce intéressant financièrement parlant, sachant que la Suisse ne fait pas parti de l'union douanière ? Les frontaliers notamment sont souvent confrontés à cette question. Pour profiter des prix attractifs pratiqués de l'autre côté de la frontière,...
Site :
http://www.placersonargentensuisse.com
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en france pour la suisse / acheter une voiture d'occasion en france pour l'export / acheter une voiture en suisse et la ramener en france / acheter une voiture en suisse ou en france / achat de voiture d'occasion pas cher en france
Acheter une voiture en Tunisie, forum Tunisie - expat.com
Acheter une voiture en Tunisie
Acheter une voiture en Tunisie
Kenjee
Membre depuis le 02 Juin 2014
Port Louis, Port Louis
Port Louis, Port Louis
Bonjour à tous,
Pour pouvoir se déplacer en Tunisie, de nombreux expatriés sont tentés par l'achat d'une voiture, neuve ou d'occasion.
Quelles sont les formalités liées à l'achat d'un véhicule en Tunisie: enregistrement, déclaration d'assurance,...
Site :
http://www.expat.com
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation occasion / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
2015-05-06T11:54:42.000+02:00
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition
Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :
- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;
- des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / question a poser lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion | AutoCerfa
janvier 7th, 2017 Posted by admin QUESTIONS FRÉQUENTES No Comment yet
Les sauvegardes sont journalières, vous n'avez pas à les gérer, nous nous en chargeons.
L'export de mes données est-il possible ?
janvier 3rd, 2017 Posted by admin QUESTIONS FRÉQUENTES No Comment yet
AutoCerfa intègre un système d'export complet et très simple à utiliser. Vous pouvez exporter toutes les données...
Site :
https://www.autocerfa.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat d un vehicule automobile / achat vehicule d'occasion documents / achat vehicule d'occasion
Mon Argent – Acheter une voiture en Allemagne en 2017 ...
Acheter une voiture en Allemagne en 2017: neuve ou d'occasion
Pour savoir si ça vaut le coup ou pas d'aller en Allemagne pour trouver sa voiture, il faut bien en mesurer les avantages et les risques. Car les pièges à éviter son légions pour trouver les bonnes affaires. BMW, Audi, Mercedes, c'est vrai que les allemandes ont du répondant. Mais pour les avoir moins cher, il faut choisir le bon...
Site :
http://mon-argent.fr
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en france pour l'export / acheter une voiture d'occasion en allemagne dans un garage / acheter une voiture d'occasion en allemagne tva / acheter une voiture d'occasion en allemagne a un particulier / acheter une voiture d'occasion en allemagne chez un particulier
Tuyaux pour acheter un véhicule - usatourist.com
Search
Achat de voitures aux États-Unis
Nous recevons pas mal de courrier de gens qui demandent comment acheter une voiture, comment trouver une assurance automobile et comment opérer une voiture aux États-Unis. Certaines gens veulent juste acheter une voiture bon marché pour visiter les États-Unis pendant quelques mois et puis la revendre. D'autres aimeraient acheter une nouvelle voiture...
Date: 2017-05-08 16:16:49
Site :
http://www.usatourist.com
Thèmes liés : prix d'une voiture d'occasion aux etats unis / acheter une voiture d'occasion chez un concessionnaire / acheter voiture d'occasion particulier / acheter une voiture neuve ou d'occasion / procedure achat voiture d'occasion particulier
Assurance temporaire pour auto - Pas cher et en ligne
Nous nous engageons pour un service irréprochable !
Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire
Des conseillers disponibles
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Une assurance temporaire réellement...
Site :
http://www.assurancetemporaire.org
Export auto, contraintes et conditions - Conseils et astuces
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L'export auto ? Optez pour une solution plus simple !
Votre véhicule a fait son temps ? Vous souhaitez le revendre dans un pays étranger mais vous ne savez pas comment faire ? C'est tout à fait compréhensible, car il y a beaucoup de paramètres à considérer. Comment trouver un acquéreur sérieux et quelles sont les précautions à prendre contre...
Site :
https://www.vendezvotrevoiture.fr
Thèmes liés : assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion
ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d ...
ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules (ou cartes grises)
I. Taxe additionnelle à la taxe régionale sur les cartes grises des véhicules utilitaires perçue au profit de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
1
L' article 1635 bis M du code général des impôts (CGI) institue une taxe...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA à l'importation : généralités - Douane.gouv.fr
Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Importation
TVA à l'importation : généralités
Mots clés : code général des impôts , tva
TVA à l'importation | © Fotolia I Tombaky
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en france pour l'export / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / document lors de l'achat d'une voiture d'occasion / conseil lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Import voiture moto angleterre - LR- Road Runners
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Import voiture moto angleterre
par Axel36 le Dim 22 Jan - 22:48
Trés loin d etre un specialiste mais commencant a etre un peu habitué (5 vehicules importés) si vous cherchez des infos sur l import d objet roulant d angleterre, je peux vous apportee des tuyaux. Les prix des voitures la bas etant tres bas et le choix important c est bon a savoir
Re: Import...
Date: 2017-10-05 22:23:46
Site :
http://lr-rr.forumgratuit.org
Achat d'un véhicule léger et l'envoyer en Algérie
Naweletta
08/05/2014, 21h27
Merci Sammy et Jazair pour vos réponses et illustration, dans le cas de ma soeur je crois que c'est seulement une facilité du paiement d'un concessionnaire de voitures (ce n'est pas une sorte de crédit bancaire).
Merci encore une fois, nous les algériens sommes vraiment très solidaires.
Bonne soirée à toutes et à tous.
absent
08/05/2014, 21h30
Si tu achètes...
Site :
http://www.algerie-dz.com
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en france pour l'export / achat de voiture d'occasion pas cher en france / voiture d'occasion en france pas cher / achat de voiture d'occasion pas chere / voiture d'occasion pas cher
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2017-10-05 11:55:03
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Je ne connais pas la procedure pour la ramener en regle en france (vehicule de 2004 et 96000km) pourriez vous m eclairer svp. Le garagiste me demande egalement de regler en liquide est ce normal ? merci d avance
39. Le dimanche 3 février 2008 à 21:49, par dactarus
bonjour, je vais acheter une moto en belgique et j habite en france, les documents qu il me faut sont carte grise belge, plaque...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Acheter une voiture ou un véhicule à l'étranger (en Europe ...
Acheter une voiture ou un véhicule en Europe est aujourd'hui facile, les frontières de l'europe permettant la libre circulation des biens et des marchandises. Les constructeurs doivent en outre adapter leurs prix en fonction du niveau de vie de chaque pays, du montant des taxes locales, etc. Cela fait...
Site :
http://www.vivremalin.com
Thèmes liés : documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion
Exportation De Véhicule En Algerie ? | Yahoo Questions ...
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Exportation De Véhicule En Algerie ?
Est ce que les voiture de moins de 3 ans passe encore en Algerie ?Car j'habite en france et je voudrais exporter une voiture en Algerie.
Merci.
Voulez-vous vraiment supprimer cette réponse ?
Oui
Il y a eu un problème.
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réponses
Meilleure réponse: Non tu ne pourras pas la faire entrée et tu devras payer le retour vers la France....
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
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Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / verification lors de l'achat d'une voiture d'occasion / question a poser lors de l'achat d'une voiture d'occasion / procedure lors de l'achat d'une voiture d'occasion / lors de l'achat d'une voiture d'occasion
CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...
Dates extrêmes : 1819-19
Importance matérielle : 32 cartons ; 102,6 m.l.
Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).
Histoire du producteur
Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...
Date: 2017-05-12 21:01:49
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : vehicules importes d'espagne / importation vehicule d'occasion en algerie / importation vehicule d'occasion senegal / importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france
Convention d'arbitrage - PAVAC - camvap.ca
Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du canada Appelez-nous au 1-800-207-0685
Convention d'arbitrage
1.
RAISON D'ÊTRE DU PAVAC
1.1. Le Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC) est un programme volontaire de résolution de conflits qui permet de régler les différends admissibles qui surviennent entre les Fabricants d'automobiles et leurs clients....
Site :
http://www.camvap.ca
Thèmes liés : recours lors de l'achat d'un vehicule d'occasion defectueux / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / que verifier lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 05/05/2017 à 15:23 par zou
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse.
Aujourd'hui j'étais chez la préfecture, ils m'ont dit que la durée de traitement des CI a changé d'un mois à un mois et demi.
Du coup Je dois attendre encore deux semaines et voir qui ce que ça va donner.
Cordialement,
Posté le 04/05/2017 à 09:28 par Vanessa
Bonjour Zou,
Effectivement, certaines...
Site :
https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : vehicules importes d'espagne / importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation renault / vehicule d'importation occasion
Coût d'Usage : Acheter ou Louer la Batterie VE | Voiture ...
Vous êtes ici : Voiture Electrique » Dossier Voiture Electrique : Fonctionnement, Enjeux et Perspectives » L'équation économique de la Voiture electrique » Cout d'Usage : Acheter ou louer la batterie de la Voiture Electrique ?
Cout d'Usage : Acheter ou louer la batterie de la Voiture Electrique ?
Comparaison du TCO d'un véhicule électrique et d'une voiture thermique
I - La batterie de la...
Date: 1970-01-01 00:00:00
Site :
http://www.voiture-electrique-populaire.fr
Thèmes liés : prix d'une batterie voiture electrique / achat de batterie pour voiture electrique / lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'une voiture d'occasion / acheter une voiture d'occasion en france pour l'export
Comment importer une voiture en Algérie de moins de 3 ans
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Comment importer une voiture en Algerie
Nombreux sont les ressortissants algériens qui souhaitent rentrer définitivement vers leur terre d'origine après avoir vécu plus ou moins longtemps en France. Outre leurs objets et effets personnels, ils peuvent importer une voiture en Algérie ou bien, un véhicule à deux roues ou un utilitaire. Cependant, il existe un certain nombre de...
Site :
http://www.vehicule-moins-de-trois-ans-dz.com
Thèmes liés : vehicule d'importation pour l'algerie / importation vehicule d'occasion en algerie / voiture d'importation occasion / importateur de voiture d occasion / voiture neuve import export
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Bus
Les bus se distinguent entre autocars , autobus urbain , combi , mini bus ou bus articulé . Chez les bus avant tout pour les bras oscillants transversaux, les stabilisateurs et les freins on a une usure spéciale. Par conséquent il est important d'y veiller particulièrement si vous décidez d'en acheter un d'occasion. On devrait aussi bien s'assurer que les pièces de rechanges sont toujours disponibles et que leurs...
Site :
http://www.truckscout24.fr
Thèmes liés : vehicule d'occasion import export / acheter vehicule d'occasion / vehicule d'importation occasion / vehicule d importation occasion / vehicule d'import
Mandataire Club Auto ou AMTT: Trés déçu - Mandataires ...
Posté le 01/08/2015 à 11:36:33
Bonjour,
J'ai acheté deux véhicules par Club AUTO.
- Une CLIO en 2003. A l'époque, je suis passé par LA CAMIF qui envoyait vers Club Auto.
La transaction s'est bien passée. Le seul hic : J'ai dû aller chercher à mes frais le véhicule dans un pole logistique près de LILLE. (250 Km aller et retour, une demi-journée à deux). Je m'en souviens...
Date: 2015-10-24 10:03:07
Site :
http://forum.autoplus.fr
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion chez un concessionnaire / immatriculation vehicule d'occasion importe / prix d un vehicule d occasion / vehicule auto d occasion / achat d'un vehicule d'occasion en france
La TPS/TVH et les règles sur le lieu de fourniture
La TPS/TVH et les règles sur le lieu de fourniture
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Sur cette page
Déterminez si vous pouvez récupérer la partie provinciale de la TVH payée sur des biens ou services transférés dans une province non participante ou dans une autre province participante avec un taux inférieur de la TVH
En apprendre sur les différentes règles sur le...
Date: 2017-03-31 17:45:46
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
Thèmes liés : frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / achat vehicule d'occasion particulier / vente d'un vehicule particulier a un professionnel
transport voiture maroc - logtrans-services.fr
Transport voiture Guadeloupe
Un large choix de destinations, notamment dans les Antilles Parmi la cinquantaine de destinations régulières proposées par notre société LogTrans, découvrez notre service de transport de voiture vers la Guadeloupe. Cette prestation fait partie de l'offre qui s'adresse aux particuliers et que...
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Circulaire n° 103 dd. 31.12.1970
Le régime des déductions.
Conditions générales.
TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE PREMIER.- GENERALITES. § 1er. La déduction, caractéristique essentielle de la T.V.A. § 2. La déduction, droit exclusif de l'assujetti. CHAPITRE II.- ETENDUE DU DROIT A DEDUCTION. SECTION PREMIERE. PORTEE GENERALE DU DROIT A DEDUCTION. § 3. Textes. § 4. Critère...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
GAZ (entreprise) — Wikipédia
Satisfaction de nouveaux besoins[ modifier | modifier le code ]
La Volga M21, première version du modèle phare de la marque
Au sortir de la guerre, GAZ prend les dimensions d'un grand constructeur de poids lourds, grâce au rôle acquis durant le second conflit mondial, mais aussi grâce au IVe plan quinquennal (1946-1950). Celui-ci, toujours orienté vers le développement de l'industrie...
Date: 2017-05-12 21:43:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : acheter une voiture d'occasion en france pour l'export / achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / achat voiture salon de l'automobile / vehicule d'occasion import export / achat d un vehicule automobile
Import auto
Type
IMPORT - EXPORT - ACHAT- VENTE- REPRISE
Disposant de 2 sites offrant en permanence un large choix de véhicules d'ocasion, Cerran...
Site :
http://www.cerran-automobile.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / achat d un vehicule automobile / achat vehicule d ocasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
Toyota occasion : Toutes les annonces Toyota occasion à ...
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* De plus amples informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 des voitures neuves sont disponibles gratuitement sur europa.eu .
A la...
Site :
http://www.autoscout24.fr
Acheter une voiture neuve au meilleur prix | 60 Millions ...
Comment obtenir le prix le plus bas ?
Introduction
La crise n'a pas épargné le secteur automobile. Depuis la fin de 2008, les ventes se sont écroulées et les constructeurs ont accumulé des stocks. Ils cherchent à les écouler et, pour cela, multiplient publicités et offres promotionnelles : remise jusqu'à 30 %, superbonus, TVA à 0 %, prime à la casse doublée...
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http://www.60millions-mag.com
Thèmes liés : achat d'une voiture a l'etranger / inconvenients de l achat d une voiture / avantages de l achat d une voiture / acheter une voiture d'occasion en france pour l'export / achat de voiture d'occasion pas cher en france
Importateur de voitures américaines de collection en ...
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SYLC Export est la société numéro 1 en ce qui concerne l'exportation de voitures américaines vers la France. Établis depuis plus de 10 ans dans le secteur de l'automobile aux Etats-Unis, Yoann Attia, président de Sylc Export, ainsi que toutes son équipe de passionnés sont à votre service pour dénicher votre voiture américaine de collection, d'occasion ou neuve sur tout le territoire américain.
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Votre belle américaine en France
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SDC TRAILERS présentent l'OpenBox C+ au salon Transport SCANDINAVIA 2017 25/03/2017
Notre carrosserie OPENBOX C+ présente un intérêt grandissant parmi les clients de SDC TRAILERS sur le marché britannique. Fort de ce succès, le premier constructeur de semi-remorques du Royaume Uni était présent au salon TRANSPORT SCANDINAVIA 2017 à Herning au Danemark, où ils présentaient cette...
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Memoire Online - L'appréciation des risques et ...
2.1.1.3 Les techniques de transport en maritime
Le chargement de la marchandise peut s'effectuer sur deux types de navires :
· les navires spécialisés dans un type de marchandise : les vraquiers, pétroliers ou céréaliers, les navires polythermes destinés au transport de denrées périssables ;
· les navires non spécialisés tels que les cargos conventionnels qui disposent de leurs...
Date: 2017-08-26 07:44:46
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Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Màj le
1 Commentaire
Au Maroc, c'est la loi n° 30-85 promulguée par le dahir n° 1-85-347 du 20 décembre 1985 qui a institué la taxe sur la valeur ajoutée (modifiés et complétés par divers textes législatifs et décrets d'application notamment toutes...
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