Articles sélectionnés pour le thème : declaration achat vehicule importe
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Formalités Achat Voiture Occasion
13.48 Achat , Formalités , Formalités Achat Voiture Occasion , Occasion , Voiture
L' achat de véhicules à l'étranger. Les formalités fiscales et administratives pour acheter une voiture neuve ou d'occasion dans un pays de la CEE ou hors CEE.
Formalités pour acheter une voiture d'occasion Achat voiture. Les formalités pour acheter une voiture d'occasion sont les mêmes selon qu'il s'agisse...
Date: 2017-04-29 21:46:11
Site :
http://andersonsherylblog.blogspot.com
Thèmes liés : achat d'une voiture au luxembourg / achat voiture allemande particulier / vehicule d'importation occasion / recherche auto d'occasion / cote d'occasion auto
Registraire des véhicules importés - Historique du statut ...
Véhicules de récupération
Historique du statut du véhicule
Il est important que l'importateur fasse des recherches sur l'historique du véhicule qu'il compte importer. Si un véhicule a subi des dommages tels qu'il a été déclaré "perte totale" par son assureur, l'assureur est légalement obligé de signaler ce statut (en anglais; 'Brand') au service d'immatriculation de l'État...
Site :
riv.ca
Thèmes liés : vehicule d'import / vehicule d import / immatriculation vehicule importe / declaration achat vehicule importe / importation vehicule americain
Suisse-France : Quelles Démarches Lors D’achats Et D ...
Démarches générales pour l'achat d'un véhicule à l'étranger
Il y a deux moyens d'acheter un véhicule à l'étranger :
Par un mandataire
Par vos propres moyens
Il existe plusieurs mandataires, en voici quelques uns parmi les plus connus dans la région: Frey, Amag, Autoplanet, Auto Kunz AG, Elite auto, Aramis auto...
L'avantage des mandataires est qu'ils commandent en volume, et...
Date: 2017-05-12 13:27:59
Site :
http://frontalier.moncoachfinance.com
Thèmes liés : demarches lors de l'achat d'une voiture d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion
[Importation] Véhicule suisse vers la France - Japan Car
quel dossier remplir ensuite en France pour la Carte grise ?
les 10% sont sur la valeur d'achat du véhicule?
merci
ps : si j'achète cette voiture je la ramène en roulant
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si le suisse vient vendre sa caisse en France on peut se dispenser des 10% ?
4WS trajectoire assuré !
toutes pieces /réparations /préparations de prelude 3G en MP
(Modification du message : 03-12-2015, 16:32:15...
Date: 2017-05-12 19:48:15
Site :
https://www.japancar.fr
Thèmes liés : achat vehicule suisse france / voiture suisse carte grise france / importation voiture suisse en france / achat vehicule sans carte grise / importation voiture suisse tva
Achat de voiture : vosquestions.20minutes.fr vous répond
Besoin de conseils pour acheter une voiture neuve pas chère ? L'achat d'une voiture neuve représente effectivement un certain investissement, et il est toujours bienvenu de pouvoir acheter au meilleur prix. Pour commencer, vous pouvez parier sur les fins de séries automobiles. Etant donné que les modèles des constructeurs sont renouvelés régulièrement, les anciennes générations sont...
Site :
http://vosquestions.20minutes.fr
Thèmes liés : achat de voiture d'occasion pas chere / avantages de l achat d une voiture / inconvenients de l achat d une voiture / location option d'achat voiture occasion / acheter une voiture neuve pas cher
Achat et vente de véhicules - European Commission
Vente d'un véhicule d'occasion
TVA d'un véhicule acheté dans votre pays de l'UE
Lorsque vous achetez un véhicule neuf chez un concessionnaire de votre pays de l'UE, vous devez payer la TVA. Si vous utilisez ce véhicule à des fins privées, cette TVA ne vous sera pas remboursée (à moins que vous ne le revendiez encore neuf à un ressortissant d'un autre pays de l'UE -- voir ci-dessous pour...
Date: 2017-05-12 09:14:46
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / vehicule d'importation occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / acheter vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion
Achat et vente de véhicules - European Commission
Vente d'un véhicule d'occasion
TVA d'un véhicule acheté dans votre pays de l'UE
Lorsque vous achetez un véhicule neuf chez un concessionnaire de votre pays de l'UE, vous devez payer la TVA. Si vous utilisez ce véhicule à des fins privées, cette TVA ne vous sera pas remboursée (à moins que vous ne le revendiez encore neuf à un ressortissant d'un autre pays de l'UE -- voir ci-dessous pour...
Date: 2017-10-05 19:23:34
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion tva / vehicule d'importation occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / acheter vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion
Importation directe - Jeep Renegade
Acheter une voiture à l'étranger, est-ce facile ? Quelques réponses dans le dossier Importation directe .
Importation directe
Page publiée pour la première fois le 6 mars 2015 / révisée le 15 mars 2015
Acheter une voiture à l'étranger
La première étape, lors de l'acquisition d'une Jeep Renegade neuve à l'étranger, en vue de l'importer individuellement par la suite en Suisse, est de...
Site :
http://myjeeprenegade.ch
Thèmes liés : documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / frais lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion
Véhicule importé | SPF Mobilité
Home Circulation routière Immatriculation des véhicules Véhicule importé
Véhicule importé
Vous désirez réaliser l'immatriculation d'un véhicule importé (donc inconnu de la DIV) auprès des guichets bruxellois de la DIV: prenez rendez-vous , c'est obligatoire!
Pour réaliser l'immatriculation d'un véhicule importé (donc inconnu de la DIV) auprès d'une antenne de la DIV: prenez...
Date: 2017-10-06 01:49:34
Site :
https://mobilit.belgium.be
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion | AutoCerfa
janvier 7th, 2017 Posted by admin QUESTIONS FRÉQUENTES No Comment yet
Les sauvegardes sont journalières, vous n'avez pas à les gérer, nous nous en chargeons.
L'export de mes données est-il possible ?
janvier 3rd, 2017 Posted by admin QUESTIONS FRÉQUENTES No Comment yet
AutoCerfa intègre un système d'export complet et très simple à utiliser. Vous pouvez exporter toutes les données...
Site :
https://www.autocerfa.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat d un vehicule automobile / achat vehicule d'occasion documents / achat vehicule d'occasion
Véhicule importé | SPF Mobilité
Afin de pouvoir immatriculer un véhicule importé en Belgique, plusieurs démarches sont nécessaires.
Le véhicule doit être dédouané auprès d'un bureau de Douane et Accises, qui délivre un formulaire de demande d'immatriculation (Aspects douaniers et fiscaux : voir ci-dessous).
Le véhicule d'occasion doit être présenté au contrôle technique, sauf si vous en étiez le titulaire déjà...
Date: 2017-05-12 16:21:40
Site :
https://mobilit.belgium.be
Thèmes liés : immatriculation d un vehicule etranger / achat vehicule d'occasion documents / immatriculation vehicule d'occasion importe / achat d'une voiture a l'etranger / achat vehicule d'occasion en belgique
L’importation en France d’un véhicule - France-Diplomatie ...
Cet article ne traite que des formalités relatives à l'importation en France d'un véhicule non utilitaire destiné à l'usage privé (voiture, voiturette, autocaravane, caravane, remorque et moto) doté d'un équipement standard, soumis à l'immatriculation et importé à titre personnel par un particulier.
Pour l'importation de tout autre type de véhicule, vous pouvez vous renseigner à la...
Site :
http://www.diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : importation vehicule d'occasion en france / achat d'un vehicule d'occasion en france / immatriculation vehicule d'occasion importe / importation vehicule d'occasion tva / vehicule d importation neuf
Carte grise pour un véhicule importé (UE) | Infos ...
Commander
Carte grise véhicule importé (UE)
Avec l'ouverture des frontières les français sont de plus en nombreux à envisager d'acheter leur véhicule dans l'Union Européenne, généralement dans les pays frontaliers comme l'Italie, l'Espagne ou la Belgique. Les véhicules proposés dans ces pays sont parfois mieux équipés et proposés à des tarifs plus avantageux que ce que l'on peut...
Site :
ma-carte-grise.com
Thèmes liés : immatriculation vehicule importe d'italie / immatriculation vehicule d'occasion importe / immatriculation d un vehicule etranger / importation vehicule d'occasion en france / achat d'un vehicule d'occasion en france
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Acquérir un véhicule d'entreprise : quelles conséquences fiscales ?
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Immatriculation Voiture Occasion - Brown
UE Immatriculation d'une voiture dans l'UE Citoyens. Mise à jour 10/01/2013. Immatriculation. Vous vous installez dans un autre pays de l'UE et vous possédez une voiture? Vous souhaitez sans doute savoir si vous
Voiture occasion Annonces auto professionnels. La Sélection Autoreflex Occasion. Retrouvez ici des occasions à saisir, sélectionnées avec soin par les professionnels de l'auto....
Date: 2017-09-14 10:37:47
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Acheter une voiture d'occasion en Allemagne
Acheter une voiture d'occasion en Allemagne
L'Allemagne est considéré comme le plus grand marché de l'automobile d'Europe.
Quel est l'avantage d'acheter sa voiture d'occasion en Allemagne ?
L'Allemagne à pour avantage d'être le moins chère sur le marché des véhicules d'occasion , des prix qui seront évidemment plus faibles que celui d'un véhicule neuf.
Ce prix peut être jusqu'à 30%...
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http://www.voiture-d-occasion.com
Acheter une voiture d'occasion en allemagne
Votre navigateur ne peut pas afficher ce tag vidéo.
15 juin 2005 à 22h06
C'est assez simple sur
Les modèles récents.
Vous vous rendez en Allemagne vous achetez votre véhicule. Attention les véhicules n'on pas de plaque d'immatriculation.
Deux possibilité.
1 vous prenez vos papiers puis vous allez a la pref chercher un certificat d'immatriculation provisoir, vous retournez chercher votre...
Date: 2013-10-19 22:24:32
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http://loisirs.aufeminin.com
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 05/05/2017 à 15:23 par zou
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse.
Aujourd'hui j'étais chez la préfecture, ils m'ont dit que la durée de traitement des CI a changé d'un mois à un mois et demi.
Du coup Je dois attendre encore deux semaines et voir qui ce que ça va donner.
Cordialement,
Posté le 04/05/2017 à 09:28 par Vanessa
Bonjour Zou,
Effectivement, certaines...
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Thèmes liés : vehicules importes d'espagne / importation vehicule d'occasion tva / importation vehicule d'occasion en france / vehicule d'importation renault / vehicule d'importation occasion
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Date: 2017-10-06 01:46:36
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L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne et l'application de la directive européenne sur "l'harmonisation des certificats d'immatriculation et la vente des véhicules dans l'espace communautaire" a simplifié les formalités d'achats intracommunautaires. La nouvelle "carte...
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Importer un véhicule d’Angleterre | COC Europe
Nous contacter
Importer un véhicule d'Angleterre
L'importation d'un véhicule Anglais en RHD n'est pas très compliqué grâce a l'ouverture des frontières. Il y a toutefois des étapes à respecter.
La première démarche après l'achat est de déclarer votre véhicule en France dans un délai maximal de 30 jours a votre centre des impôts.
Pour ce faire vous devez notamment rassembler les...
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coc-europe.com
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finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre ...
Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion en Alberta, l'acheteur et le vendeur doivent remplir un Bill of Sale (contrat de vente). Ce contrat de vente comprend la date de la vente, l'adresse et les renseignements d'identification de l'acheteur et du vendeur, l'année, la marque, le modèle et le NIV (numéro d'identification du véhicule) du véhicule, le relevé de l'odomètre, le prix total, le...
Site :
https://www.carproof.com
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Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
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http://www.lescomparateurs.com
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Démarches carte grise pour une voiture d'occasion ...
Papiers carte grise à fournir
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Jeu du 15/09/2017 au 15/10/2017
Carte grise en ligne » Démarches carte grise pour une voiture d'occasion - Cartegrise-enligne.com
Démarches carte grise pour une voiture d'occasion - Cartegrise-enligne.com
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Circulaire n° 103 dd. 31.12.1970
Le régime des déductions.
Conditions générales.
TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE PREMIER.- GENERALITES. § 1er. La déduction, caractéristique essentielle de la T.V.A. § 2. La déduction, droit exclusif de l'assujetti. CHAPITRE II.- ETENDUE DU DROIT A DEDUCTION. SECTION PREMIERE. PORTEE GENERALE DU DROIT A DEDUCTION. § 3. Textes. § 4. Critère...
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http://ccff02.minfin.fgov.be
C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de ...
C.O.C (Certificate of Conformity) - Certificat de Conformité Européen pour véhicule
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des ...
Date: 2017-05-08 15:47:23
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Immatriculer un véhicule importé | Documents à fournir
L'original de la facture d'achat du véhicule, si c'est un véhicule neuf (original remis lors de l'achat du véhicule neuf)
le cachet du concessionnaire et le nom de l'acheteur doivent figurer sur la facture
Le mandat d'immatriculation « Cerfa 13757*02 » (original rempli de façon manuscrite et signé) :
Sur le champ "donne mandat à :", complétez avec "SARL Always Car /...
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TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
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Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Véhicules - Frankrijk in Nederland/ La France aux Pays-Bas
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020237165dateTexte=categorieLien=id
Remarque importante} : les plaques d'immatriculation étrangères du véhicule doivent être valides lors de son utilisation sur la voie publique et ceci, dès le franchissement de la frontière nationale. Ne sont pas considérées comme valides, au sens code de la route et de la réglementation...
Date: 2017-05-12 21:58:30
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Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Je ne connais pas la procedure pour la ramener en regle en france (vehicule de 2004 et 96000km) pourriez vous m eclairer svp. Le garagiste me demande egalement de regler en liquide est ce normal ? merci d avance
39. Le dimanche 3 février 2008 à 21:49, par dactarus
bonjour, je vais acheter une moto en belgique et j habite en france, les documents qu il me faut sont carte grise belge, plaque...
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Foire aux questions sur la carte grise
Le taux de co2 figure-t-il sur la carte grise et sur le contrôle technique?
Le taux de CO2 (en grammes) émis au Km par un véhicule est notifié à la colonne 'V7' de la nouvelle carte grise européeene.
Venant d'acheter une voiture dans le 78 et habitant dans le 94, je dois bientôt changer mes plaques d'immatriculation car le délai de circulation avec les anciennes est bientôt expiré....
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carte-grise.org
Acheter une voiture en italie - Guide Importation Auto Italie
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Ces dernières années, en naviguant sur internet, on trouve des guides et conseils sur la procédure pour importer un véhicule italien mais bien souvent il manque des informations capitales.
Ce guide a été...
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Foire aux questions sur la carte grise
En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?
Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?
Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...
Site :
carte-grise.org
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion toutes marques / achat voiture d'occasion carte grise / assurance lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents necessaires lors de l'achat d'un vehicule d'occasion / documents lors de l'achat d'un vehicule d'occasion
Véhicule d'occasion, quels sont les recours en cas de litige
Vente / Achat d'un véhicule d'occasion, quels sont mes recours ?
Petites annonces de particuliers à particuliers dans les journaux spécialisés ou sur internet, concessionnaires automobiles... Les moyens d'achat/vente de véhicules d'occasion se multiplient. Mais ces achats peuvent parfois vous réserver de mauvaises surprises.
Vous avez acheté un véhicule d'occasion et le moteur ne...
Site :
http://www.questions-juridiques.com
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Acheter une voiture en Suisse et l'immatriculer en France, pourquoi pas. Mais est-ce intéressant financièrement parlant, sachant que la Suisse ne fait pas parti de l'union douanière ? Les frontaliers notamment sont souvent confrontés à cette question. Pour profiter des prix attractifs pratiqués de l'autre côté de la frontière,...
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Comment immatriculer une voiture Française au Portugal ...
Infos Pratiques , S'installer comment immatriculer sa voiture au Portugal , doit-on changer son immatriculation pour vivre au Portugal , immatriculer une voiture au Portugal , peut-on amener sa voiture au Portugal , voiture étrangère au Portugal OAC-Portugal
Selon les règles générales appliquées au sein de l'UE, les citoyens doivent immatriculer leur voiture dans le pays où ils ont établi...
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Avis sur le mandataire Auto Centrale
Témoignages de nos clients
Voici quelques avis de clients que nous avons reçus spontanément par e-mail ou glannés à travers les forums de discussion. Bien entendu, tous les témoignages publiés sont authentiques. Vous êtes client chez Auto Centrale ? N'hésitez pas à nous faire part de votre commentaire, nous nous ferons un plaisir de le publier...
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2017-02-24T12:21:58.000+01:00
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
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http://www.ideesmaison.com
Transformer un véhicule utilitaire professionnel ...
Bien que la demande de transformation d'un véhicule utilitaire se fasse traditionnellement directement auprès du constructeur ou de l'usine lors de la commande chez le concessionnaire, il est toujours possible, après l'achat, d'effectuer d'importantes modifications.
L'achat d'un véhicule d'occasion non adapté à votre activité, l'augmentation rapide de votre productivité, la transformation...
Site :
http://www.vehicule-utilitaires.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un vehicule d occasion / achat vehicule d'occasion particulier / achat vehicule d'occasion / achat vehicule d occasions / achat d un vehicule d occasion
Carte Grise : Le guide pour immatriculer une voiture ...
carte grise immatriculation voiture d'occasion étrangère
Vous venez d'acheter une voiture d'occasion, une magnifique BMW série 7 Pack premium... Mais voilà : la voiture est allemande et elle n'a jamais été immatriculée en France...
Il va donc falloir suivre une procédure bien précise pour, enfin, rouler des mécaniques dans votre petit bijou !
En effet, après l'acquisition d'un...
Site :
reezocar.com
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2017-10-05 11:55:03
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