Articles sélectionnés pour le thème : voiture d'occasion a vendre en belgique particulier
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Malus écologique sur les véhicules neufs polluants
Bonjour
J'ai un projet d'achat pour un véhicule d'occasion poluant (+ de 250 gr/km) de 2004.
Ma question est : Est ce que je suis concerné par la taxe annuelle de 160 euros ?
Pour la CG est ce que le calcul du CO2 sera toujours de 2 euros de 200 à 250 gr et 4 euros au delà ?
Cordialement
la taxe annuelle de 160 euros ne concerne que les véhicules dont la première date d'immatriculation est...
Site :
carte-grise.org
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Site :
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Site :
http://www.lepoint.fr
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
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L'achat de véhicules à l'étranger
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Site :
http://www.lescomparateurs.com
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Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Je ne connais pas la procedure pour la ramener en regle en france (vehicule de 2004 et 96000km) pourriez vous m eclairer svp. Le garagiste me demande egalement de regler en liquide est ce normal ? merci d avance
39. Le dimanche 3 février 2008 à 21:49, par dactarus
bonjour, je vais acheter une moto en belgique et j habite en france, les documents qu il me faut sont carte grise belge, plaque...
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Achat et leasing d'une voiture - Belgique - L'Europe est à ...
Achat et leasing d'une voiture
- Belgique
* Informations non encore fournies par les autorités nationales
Puis-je payer le véhicule en espèces?
Oui, pour les montants ne dépassant pas 3 000 euros (au moment de la publication de ces informations, une proposition législative vise à porter cette limite à 7 500 euros). Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros (ou l'équivalent dans...
Date: 2017-05-04 13:12:05
Site :
europa.eu
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Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 05/05/2017 à 15:23 par zou
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse.
Aujourd'hui j'étais chez la préfecture, ils m'ont dit que la durée de traitement des CI a changé d'un mois à un mois et demi.
Du coup Je dois attendre encore deux semaines et voir qui ce que ça va donner.
Cordialement,
Posté le 04/05/2017 à 09:28 par Vanessa
Bonjour Zou,
Effectivement, certaines...
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Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...
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Contrôle technique et certificat d'immatriculation / L ...
Posté le 04/05/2017 à 09:29 par Vanessa
Bonjour Corentin,
Afin de pouvoir immatriculer votre véhicule, vous êtes malheureusement dans l'obligation de repasser un contrôle technique car il est informatiquement impossible d'immatriculer un véhicule qui ne respecte pas les règles du contrôle technique.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 03/05/2017 à 22:15 par Corentin
Bonjour j'ai acheter...
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Circulaire n° 103 dd. 31.12.1970
Le régime des déductions.
Conditions générales.
TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE PREMIER.- GENERALITES. § 1er. La déduction, caractéristique essentielle de la T.V.A. § 2. La déduction, droit exclusif de l'assujetti. CHAPITRE II.- ETENDUE DU DROIT A DEDUCTION. SECTION PREMIERE. PORTEE GENERALE DU DROIT A DEDUCTION. § 3. Textes. § 4. Critère...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
J'ai besoin d'argent rapidement tout de suite comment ...
» 1 Octobre 2017, 12:08
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